Accords d'entreprise : Raffinage du pétrole

Accord d'entreprise MOTUL 29/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie au Travail au sein de la Société MOTUL
ACCORD

Accord d'entreprise MOTUL 27/05/2020
Accord d'entreprise Congés payés-JRTT et CET
ACCORD

Accord d'entreprise MOTUL 22/10/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie au Travail au sein de la Société Motul
AVENANT

Accord d'entreprise MOTUL 24/02/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MOTUL 17/02/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MOTUL 15/02/2023
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MOTUL 24/04/2023
Accord collectif portant sur la prorogation des mandats des membres du CSE de la Société Motul
ACCORD

Accord d'entreprise MOTUL 19/06/2023
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique pour l'élection du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MOTUL 11/03/2024
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MOTUL 21/05/2024
Accord collectif portant sur les modalités de mise en place du Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise MOTUL 05/02/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MOTUL 17/03/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OSILUB 12/01/2023
PROTOCOLE D’ACCORD dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2022 de la société OSILUB
ACCORD

Accord d'entreprise OSILUB 08/02/2023
Accord relatif à l’octroi d’une prime exceptionnelle de partage de la valeur au titre de 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OSILUB 07/08/2023
PROTOCOLE D’ACCORD relatif aux salaires applicables au 1er septembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OSILUB 01/12/2023
Accord relatif à la rémunération du personnel de Quart au sein de la société OSILUB à compter du 1er janvier 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OSILUB 28/10/2024
Accord relatif à l’octroi d’une prime exceptionnelle de partage de la valeur au titre de 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OSILUB 18/12/2024
PROTOCOLE D’ACCORD dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025 OSILUB
ACCORD

Accord d'entreprise OSILUB 25/11/2025
Accord relatif à l’octroi d’une prime exceptionnelle de partage de la valeur au titre de 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 09/11/2017
Un accord de participation
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 29/09/2017
Un avenant au Plan Epargne Entreprise du 01/03/2017
AVENANT

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 19/04/2018
Protocole d'accord sur les dispositions particulières aux périodes d'arrêt
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 19/12/2018
Accord sur le Temps de Travail UES INEOS LAVERA
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 29/01/2019
Protocole d'accord salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 02/04/2019
Avenant n°3 à l'Accord d'Entreprise relatif au Contrat Génération
AVENANT