Accords d'entreprise : Raffinage du pétrole

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 28/11/2023
ACCORD DE MOBILITE INTERNE CONCERTEE - Projet GR5 d'évolution de l'organisation de la plateforme de Grandpuits - Gargenville à nombre de postes constant
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE Plateforme de Feyzin 09/04/2021
ACCORD RELATIF AU SITE DE VIRIAT
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES LUBRIFIANTS 30/12/2024
Accord d'établissement portant sur la polyvalence au sein de l'usine TotalEnergis Lubrifiants de Rouen
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES LUBRIFIANTS 03/07/2025
PROTOCOLE « LOCAL » D’APPLICATION À L’USINE DE ROUEN DU PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL RELATIF AUX ÉLECTIONS (2025) DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ÉCONOMIQUES (CSE) DE L'UES MARKETING & SERVICES (M&S)
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE 06/12/2021
Accord relatif au système de remplacement du personnel posté Pétrochimie Plateforme Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE 08/03/2022
PROTOCOLE RELATIF A L'ORGANISATION D'UN REFERENDUM SUR L'AVENANT N°1 A L'ACCORD LOCAL TRIENNAL D'INTERESSEMENT (2021-2022-2023) ETABLISSEMENT PLATEFORME NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE 07/07/2022
PROTOCOLE RELATIF A L'ORGANISATION D'UN REFERENDUM SUR LE RELEVE DE CONCLUSIONS PORTANT SUR LES DISPOSITIONS APPLICABLES EN MATIERE DE MULTIVALENCE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE 27/06/2022
Accord à durée déterminée relatif à la grille horaire 3X8C du site de Viriat
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE 03/11/2022
Avenant à l'accord à durée déterminée relatif à la grille horaire 3X8C du site de Viriat
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE 21/02/2022
Avenant à l'accord relatif aux majorations pour travaux dangereux ou insalubres
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE 16/06/2023
Protocole d'accord encadrant la réalisation de travaux Dangereux Pénibles, ou Insalubres (DPI) pour le personnel de l'usine d'Oudalle
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE 05/07/2024
UN ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DES LIGNES DE QUART ET LA MISE EN PLACE DE LIGNES DE REMPLACEMENT MUTUALISEES
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE 09/10/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF AUX MAJORATIONS POUR TRAVAUX DANGEREUX OU INSALUBRES
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE 15/01/2025
ACCORD PORTANT L’EVOLUTION DE CARRIERE ET L’ADAPTATION DES TEMPS DE RECYCLAGES DES SALARIES DES EXPEDITIONS POUR PRENDRE EN COMPTE LES SPECIFICITES DE CE SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise UNIL OPAL 28/05/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNIL OPAL 20/05/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNIL OPAL 07/02/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UNIL OPAL 25/05/2020
PROCES-VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2020 AU SEIN D’UNIL OPAL
ACCORD

Accord d'entreprise UNIL OPAL 25/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNIL OPAL 29/04/2022
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote des représentants du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise UNIL OPAL 25/04/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UNIL OPAL 05/04/2023
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UNIL OPAL 05/04/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNIL OPAL 18/03/2024
PV ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNIL OPAL 08/07/2024
Accord d'entreprise sur l'utilisation du télépéage
ACCORD