Accords d'entreprise : Raffinage du pétrole
SOCIETE ANONYME DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 07/11/2023
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) portant sur la Rémunération, le Temps de travail, le Partage de la Valeur Ajoutée et les Conditions de travail - Année 2023 -
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 27/11/2023
Accord d'entreprise relatif au Régime d'Astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 14/08/2025
Protocole d'Accord relatif à l'organisation de l'Arrêt Intermédiaire 2025
ACCORD
SOCIETE DE LA RAFFINERIE DES FLANDRES
Accord d'entreprise SOCIETE DE LA RAFFINERIE DES FLANDRES 02/10/2020
Accord relatif au developpement du périmètre d'activité du personnel poste DPCO
ACCORD
SPIREL
Accord d'entreprise SPIREL 05/09/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours sur l'année
ACCORD
Société Anonyme de la Raffinerie de Antilles
Accord d'entreprise Société Anonyme de la Raffinerie de Antilles 27/01/2021
Avenant n°8 Accord cadre GPEC - Evolution classification
AVENANT
TOTAL MARKETING SERVICES
Accord d'entreprise TOTAL MARKETING SERVICES 25/06/2018
Protocole d'accord relatif aux horaires individualisé du Centre de Recherche de Solaize (CRES)
ACCORD
Accord d'entreprise TOTAL MARKETING SERVICES 12/05/2020
Avenant au protocole d'accord relatif aux horaires individualisés pour le personnel OETAM de jour de l'usine d'Oudalle valant prolongation
AVENANT
Accord d'entreprise TOTAL MARKETING SERVICES 12/11/2020
Protocole d'accord relatif aux horaires individualisés pour le personnel OETAM de jour de l'Usine d'Oudalle
ACCORD
TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 15/06/2018
Accord relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles 2018 au sein de l'UES Raffige Pétrochimie
ACCORD
Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 20/07/2018
Protocole d'accord UES Raffinage Pétrochimie relatif aux budgets des CCE/CE pour 2019
ACCORD
Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 20/07/2018
Protocole d'accord relatif au découpage des établissements de l'UES Raffinage Pétrochimie
ACCORD
Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 26/01/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION ET REDUCTION DES MANDATS POUR LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DANS L'UES RAFFINAGE PETROCHIMIE
ACCORD
Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 03/08/2018
Protocole d'accord relatif aux élections professionnelles 2018 au sein de l'UES Raffinage Pétrochimie
ACCORD
Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 04/09/2018
Avenant au protocole d'accord relatif aux élections professionnelles 2018 au sein de l'UES Raffiage Pétrochimie
AVENANT
Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 27/09/2018
Avenant au protocole d'accord relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles 2018 au sein de l'UES RAFFINAGE PETROCHIMIE
AVENANT
Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 04/10/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats dans l'UES RP pour la mise en place des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central
ACCORD
TOTAL RAFFINAGE FRANCE
Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 23/05/2019
Protocole sur l'organisation de la consultation du personnel sur l'accord collectif relatif à l'indicateur local de proximité intéressement des salariés de la Plateforme de Feyzin
ACCORD
Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 30/05/2018
ACCORD RELATIF AU SYSTEME DE REMPLACEMENT DU PERSONNEL POSTE PETROCHIMIE PLATEFORME DE NORMANDIE
ACCORD
Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 18/12/2018
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET A LA GESTION DU RESTAURANT D'ENTREPRISE PAR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA PLATEFORME DE DONGES
ACCORD
Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 05/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU PROJET IED
ACCORD
Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 20/05/2020
Accord déterminant la composition et le fonctionnement de la CSSCT de la plateforme de Grandpuits-Gargenville
ACCORD
Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 07/06/2021
ACCORD DE MOBILITE INTERNE CONCERTEE - PROJET NARVAL D'EVOLUTION DE L'ORGANISATION DE LA PLATEFORME NORMANDIE A NOMBRE DE POSTES CONSTANT
ACCORD
Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 07/05/2021
Accord à durée déterminée relatif à la grille horaire 3x8C du site de Viriat
ACCORD
Total Raffinage France
Accord d'entreprise Total Raffinage France 06/07/2020
Accord relatif aux majorations pour travaux dangereux ou insalubres
ACCORD
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