Accords d'entreprise : Raffinage du pétrole

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA RAFFINERIE DES FLANDRES 02/10/2020
Accord relatif au developpement du périmètre d'activité du personnel poste DPCO
ACCORD

Accord d'entreprise SPIREL 05/09/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL MARKETING SERVICES 25/06/2018
Protocole d'accord relatif aux horaires individualisé du Centre de Recherche de Solaize (CRES)
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL MARKETING SERVICES 12/05/2020
Avenant au protocole d'accord relatif aux horaires individualisés pour le personnel OETAM de jour de l'usine d'Oudalle valant prolongation
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL MARKETING SERVICES 12/11/2020
Protocole d'accord relatif aux horaires individualisés pour le personnel OETAM de jour de l'Usine d'Oudalle
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 15/06/2018
Accord relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles 2018 au sein de l'UES Raffige Pétrochimie
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 20/07/2018
Protocole d'accord UES Raffinage Pétrochimie relatif aux budgets des CCE/CE pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 20/07/2018
Protocole d'accord relatif au découpage des établissements de l'UES Raffinage Pétrochimie
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 26/01/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION ET REDUCTION DES MANDATS POUR LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DANS L'UES RAFFINAGE PETROCHIMIE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 03/08/2018
Protocole d'accord relatif aux élections professionnelles 2018 au sein de l'UES Raffinage Pétrochimie
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 04/09/2018
Avenant au protocole d'accord relatif aux élections professionnelles 2018 au sein de l'UES Raffiage Pétrochimie
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 27/09/2018
Avenant au protocole d'accord relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles 2018 au sein de l'UES RAFFINAGE PETROCHIMIE
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 04/10/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats dans l'UES RP pour la mise en place des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 23/05/2019
Protocole sur l'organisation de la consultation du personnel sur l'accord collectif relatif à l'indicateur local de proximité intéressement des salariés de la Plateforme de Feyzin
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 30/05/2018
ACCORD RELATIF AU SYSTEME DE REMPLACEMENT DU PERSONNEL POSTE PETROCHIMIE PLATEFORME DE NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 18/12/2018
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET A LA GESTION DU RESTAURANT D'ENTREPRISE PAR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA PLATEFORME DE DONGES
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 05/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU PROJET IED
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 20/05/2020
Accord déterminant la composition et le fonctionnement de la CSSCT de la plateforme de Grandpuits-Gargenville
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 07/06/2021
ACCORD DE MOBILITE INTERNE CONCERTEE - PROJET NARVAL D'EVOLUTION DE L'ORGANISATION DE LA PLATEFORME NORMANDIE A NOMBRE DE POSTES CONSTANT
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 07/05/2021
Accord à durée déterminée relatif à la grille horaire 3x8C du site de Viriat
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 28/11/2023
ACCORD DE MOBILITE INTERNE CONCERTEE - Projet GR5 d'évolution de l'organisation de la plateforme de Grandpuits - Gargenville à nombre de postes constant
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE Plateforme de Feyzin 09/04/2021
ACCORD RELATIF AU SITE DE VIRIAT
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES LUBRIFIANTS 30/12/2024
Accord d'établissement portant sur la polyvalence au sein de l'usine TotalEnergis Lubrifiants de Rouen
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES LUBRIFIANTS 03/07/2025
PROTOCOLE « LOCAL » D’APPLICATION À L’USINE DE ROUEN DU PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL RELATIF AUX ÉLECTIONS (2025) DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ÉCONOMIQUES (CSE) DE L'UES MARKETING & SERVICES (M&S)
ACCORD

Accord d'entreprise Total Raffinage France 06/07/2020
Accord relatif aux majorations pour travaux dangereux ou insalubres
ACCORD