Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise FONDATION B-COM 28/06/2021
Accord collectif sur l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION B-COM 28/06/2021
Un Accord Collectif relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION B-COM 13/12/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION B-COM 16/12/2024
Accord sur la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION B-COM 07/07/2022
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION B-COM 07/07/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION B-COM 14/04/2025
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS POUR LA RECHERCHE 25/03/2021
Accord sur la durée et sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS 26/10/2023
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CDD A OBJET DEFINI
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS 22/02/2024
ACCORD SUR LA RÉDUCTION DE L'ANCIENNETÉ
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JEAN DAUSSET 18/10/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JEAN DAUSSET 02/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE - COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JEAN DAUSSET 30/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION TOUR DU VALAT 22/09/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION TOUR DU VALAT 20/04/2021
Procès-verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION TOUR DU VALAT 13/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION TOUR DU VALAT 10/05/2022
PV ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION TOUR DU VALAT 15/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise FORTREA FRANCE 29/09/2023
Accord d'Entreprise relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE ENERGIES MARINES 05/11/2020
un Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE ENERGIES MARINES 08/12/2022
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE ENERGIES MARINES 08/12/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE ENERGIES MARINES 12/12/2023
Accord Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE ENERGIES MARINES 04/04/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LIMOUSIN SELECTION 18/03/2019
Accord instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD