Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise GIE EURASANTE 04/05/2022
Avenant à l'accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise GIE EURASANTE 15/05/2025
Avenant à l'accord relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise GIE EURASANTE 05/12/2025
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GIP ARRONAX 06/11/2023
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU FORFAIT MOBILITE DURABLE AU SEIN DU GIP ARRONAX
ACCORD

Accord d'entreprise GIP ARRONAX 06/11/2023
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT A DUREE DETERMINE A OBJET DEFINI (CDD-OD) AU SEIN DU GIP ARRONAX
ACCORD

Accord d'entreprise GIP ARRONAX 09/02/2024
Avenant n°1 à l'accord sur la durée du travail, l'aménagement et l'organisation du temps de travail applicables au sein du GIP Arronax, signé le 21/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise GOLANA COMPUTING 30/01/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TEMPS PARTIEL PLURI HEBDOMADAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GRADIENT DENERVATION TECHNOLOGIES 25/03/2024
Procès-verbal de la consultation en vue de la validation d’un accord d’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GREEN IMPULSE 11/04/2022
Accord d'entreprise relatif sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GREENOV-ITES 13/10/2023
ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE D'ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES 17/05/2022
AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE ONCOLOGIE RADIOTHERAPIE TETE COU 18/09/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DU 16 JANVIER 2019
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE ONCOLOGIE RADIOTHERAPIE TETE COU 22/12/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur la mise en place du télétravail du 16 janvier 2019
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE ONCOLOGIE RADIOTHERAPIE TETE COU 17/05/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ONCOLOGIE RADIOTHERAPIE TETE COU 27/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERET PUBLIC ARRONAX 20/03/2018
accord d'entreprise relatif à la période d'acquisition et de distribution des congés et absences pour motifs personnels au sein du GIP Arronax
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERET PUBLIC ARRONAX 20/03/2018
accord d'entreprise relatif à la période transitoire de distribution des congés payés au sein du GIP Arronax
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERET PUBLIC ARRONAX 04/06/2018
Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps au sein du GIP Arronax
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERET PUBLIC ARRONAX 21/12/2018
accord relatif à la durée du travail, l'aménagement et l'organisation du temps de travail applicables au sein du GIP Arronax
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERET PUBLIC ARRONAX 06/10/2020
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME D'INCOMMODITE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERET PUBLIC ARRONAX 10/12/2020
Accord sur la mise en oeuvre du contrat à durée déterminée à objet défini (CDD-OD) au sein du GIP Arronax
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERET PUBLIC ARRONAX 16/02/2021
Accord relatif à la mise en oeuvre du forfait mobilité durable au sein du GIP Arronax
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERET PUBLIC ARRONAX 26/09/2022
Accord sur le télétravail au sein du GIP Arronax
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERET PUBLIC ARRONAX 21/11/2022
Accord sur l'attribution d'une prime d'incommodité
ACCORD

Accord d'entreprise GUSTAVE ROUSSY TRANSFERT (Compte Epargne Temps) 24/01/2023
Un Accord collectif relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD