Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise HORUS PHARMA 21/12/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET LE DROIT A LA DECONENXION
ACCORD

Accord d'entreprise HORUS PHARMA 15/10/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HORUS PHARMA 19/12/2024
Accord collectif sur le forfait en jours et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HORUS PHARMA 13/11/2025
Accord d'UES
ACCORD

Accord d'entreprise HYRIAMED 19/08/2026
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise IBRO 21/11/2025
Accord collectif d’entreprise sur les modalités de maintien de salaire en cas d’arrêt de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ICON CLINICAL RESEARCH SARL 22/04/2022
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ICON CLINICAL RESEARCH SARL 30/05/2023
Accord collectif d’entreprise sur les congés payés et le fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise ICON CLINICAL RESEARCH SARL 30/05/2023
Avenant de révision à l’accord collectif d’entreprise sur la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise ICON CLINICAL RESEARCH SARL 30/05/2023
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ICON CLINICAL RESEARCH SARL 11/03/2024
Icon France- Negociation annuelle obligatoire 2024 Proces verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise ICTYODEV 15/02/2021
accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ICTYODEV 10/03/2025
PV de carence CSE 10-03-2025
ACCORD

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 23/11/2017
Accord d'entreprise portant sur la complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 05/07/2018
Accord de méthode portant sur la négociation d'entreprise pour la période 2018/2021
ACCORD

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 26/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 20/12/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 14/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 21/12/2018
Accord d'établissement portant sur les conditions de postage ponctuel de techniciens de jour
ACCORD

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 21/01/2019
Accord d'entreprise portant sur les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 28/01/2019
Accord d'entreprise portant sur la conciliation vie professionnelle/vie personnelle
ACCORD

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 21/10/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres des comités d'établissements, des délégues du personnel et des comités d'hygiène, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 28/10/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et economique à IFPEN
ACCORD

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 03/12/2019
Accord d'entreprise portant sur l'exercice du droit syndical à IFPEN et sur la mise à disposition des technologies de l'information et de la communication auprès des organisations syndicales et du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 04/12/2019
Accord relatif aux attributions et au fonctionnement du comité social et économique à IFPEN
ACCORD