Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise INRS 21/12/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INRS 17/12/2021
Accord relatif au Télétravail_
ACCORD

Accord d'entreprise INRS 19/01/2024
Avenant n°2 à l’accord relatif au télétravail signé le 15 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise INS 31/10/2020
Accord d'activité partielle de longue durée relatif aux conséquences de la crise sanitaire covid-19 sur la société InS
ACCORD

Accord d'entreprise INST POLAIRE FRANCAIS PAUL-EMILE VICTOR 30/04/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L'IPEV
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 21/03/2018
Accord en faveur de l'insertion et du maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 21/03/2018
Accord en faveur de l'insertion et du maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 23/02/2018
ACCORD RELATIF AU CALENDRIER D'INFORMATION CONSULTATION DES INSTANCESREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET AU SUIVI DE LA MISE EN OEUVRE DU PROJET « EVOLUTION DE LA SPHERE SUPPORT ET FONCTIONNELLE »
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 04/04/2018
Accord relatif au régime de prévoyance santé (Avenant n°2)
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 03/06/2019
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique et au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 14/06/2018
Accord relatif à la périodicité des négociations (agenda social de l'IRSN 2018-2022)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 29/06/2018
Avenant n° 1 - Accord relatif au calendrier d’information consultation des IRP et au suivi de la mise en œuvre du projet « Evolution de la sphère support et fonctionnelle »
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 29/06/2018
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES MOBILITES GEOGRAPHIQUES DANS LE CADRE DU TRANSFERT PREVISIONNEL DES ACTIVITES DU LERCM DE LA SEYNE-SUR-MER SUR LE SITE DE CADARACHE ET DU GIR
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 26/07/2018
Avenant n°2 à l’accord relatif au calendrier d’information consultation des instances représentatives du personnel et au suivi de la mise en œuvre du projet « Evolution de la sphère support
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 04/10/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2018-2020)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 06/12/2018
Avenant 3 - Accord relatif au calendrier d’information consultation des IRP et au suivi de la mise en œuvre du projet « Evolution de la SFS »
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 12/04/2019
Avenant n° 1 à l'accord relatif aux conditions générales d'emploi au sein de l'IRSN
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 18/04/2019
Accord relatif aux interventions spécifiques et non prévisibles (Listes de succession)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 25/04/2019
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 18/06/2019
Avenant n°3 à l'accord relatif au régime de prévoyance santé
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 30/06/2019
Avenant 5 : Accord relatif au calendrier d’information consultation des IRP et au suivi de la mise en œuvre du projet « Evolution de la SFS »
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 12/12/2019
Avenant n°4 à l'accord relatif au régime de prévoyance santé
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 13/01/2020
Avenant n° 2 - Accord relatif aux conditions générales d'emploi au sein de l'IRSN
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 03/02/2020
Avenant n° 2 - Accord relatif au fonctionnement du CSE et au droit syndical
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIR 27/02/2020
Avenant 6 - Accord relatif au calendrier d’information consultation des IRP et au suivi de la mise en œuvre du projet « Evolution de la SFS »
AVENANT