Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 26/03/2025
ACCORD RELATIF AUX ATTRIBUTIONS ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE A IFPEN
ACCORD

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 16/06/2025
Accord d'entreprise relatif à l’utilisation du vote électronique à IFPEN
ACCORD

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 18/11/2025
Accord d'entreprise portant sur la complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise IFP ENERGIES NOUVELLES 17/07/2026
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION D’ENTREPRISE POUR LA PERIODE du 1er SEPTEMBRE 2026 AU 31 AOUT 2030
ACCORD

Accord d'entreprise IFP Energies nouvelles 07/11/2025
Accord de mise en place d’une Unité Economique et Sociale (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise IFREMER 01/07/2019
UN ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IFREMER 16/09/2019
Un Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place des nouvelles instances de représentation du personnel dans le cadre du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise IFREMER 16/09/2019
Un Accord relatif au nombre et à la composition des collèges électoraux dans le cadre de l'élection des représentants du personnal au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ILONOV 11/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la propriété intellectuelle
ACCORD

Accord d'entreprise IMASCAP 10/12/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise IMASCAP 27/02/2025
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de la société Imascap SAS
ACCORD

Accord d'entreprise IMASCAP 23/06/2025
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IMASCAP 13/11/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise IMASCAP 10/09/2026
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IMASOLIA 03/07/2023
L'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise IMPROVE 28/12/2022
ACCORD SUR LA GESTION DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise IMPROVE 01/07/2026
ACCORD sur la valorisation des compétences des techniciens de recherche
ACCORD

Accord d'entreprise IMRA EUROPE SAS 23/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise INBRAINPHARMA 08/11/2023
accord d'entreprise relatif à la propriété intellectuelle
ACCORD

Accord d'entreprise INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS 02/04/2019
Avenant n°2 à l'accord du Régime Obligatoire de remboursement de frais médicaux pour le personnel INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise INGENIERIE MATHEMATIQUE CALCUL SCIENT... 17/04/2024
Accord d'entreprise relatif à l'attribution de chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise INITS SMO 28/11/2025
Accord collectif sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise INITS SMO 28/11/2025
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise INITS SMO 28/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise In&motion 30/03/2020
Accord d’entreprise portant sur le régime du forfait annuel en jours
ACCORD