Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 06/09/2022
Accord relatif aux salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 08/12/2022
Avenant n°2 à l'accord relatif à la carrière et à la rémunération des salariés non-cadres
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 08/12/2022
Avenant n°4 à l'accord relatif aux conditions générales d'emploi au sein de l'IRSN
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 03/05/2023
Avenant n°5 à l'accord relatif aux conditions générales d'emploi au sein de l'IRSN
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 21/06/2023
avenant n°3 à l’accord relatif à la carrière et à la rémunération des salariés non-cadres de l’IRSN
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 21/06/2023
AVENANT N'2 A L'ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT ET A LA TRANSMISSION DES COMPETENCES
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 21/09/2023
Avenant 1 - Accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 21/09/2023
avenant n°1 à l’accord relatif au forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 25/10/2023
Avenant n°2 à l'accord relatif au régime de prévoyance santé
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 21/05/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 21/05/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024 2026
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 03/06/2024
Accord relatif à la classification et à la rémunération des salariés de l'IRSN
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 25/07/2024
Avenant n°5 à l'accord relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 24/09/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION ET A LA REMUNERATION DES SALARIES DE L’IRSN
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 14/11/2024
Avenant n° 1 à l’accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 14/11/2024
AVENANT n°3 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE 17/12/2024
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'IRSN
AVENANT

INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE - AVT 4

Accord d'entreprise INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE - AVT 4 19/02/2019
Avenant n°4 - Accord relatif à la conciliation vie personnelle - vie professionnelle
AVENANT

INSTIT TECHNI PLANT MEDIC AROM

Accord d'entreprise INSTIT TECHNI PLANT MEDIC AROM 27/09/2018
Accord collectif d'entreprise relatif a l'aménagement de la durée du travail au sein de l'association iteipmai
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT TECHNI PLANT MEDIC AROM 01/04/2021
CHARTE TELETRAVAIL
ACCORD

INSTITUT CURIE

Accord d'entreprise INSTITUT CURIE 08/03/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L’ENSEMBLE HOSPITALIER DE L'INSTITUT CURIE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CURIE 19/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL DE L’INSTITUT CURIE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CURIE 24/06/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L’INSTITUT CURIE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CURIE 01/07/2019
AVENANT A L’ACCORD GPEC DE LA SECTION MEDICALE DE L’INSTITUT CURIE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CURIE 26/11/2019
AVENANT A L’ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL DE L’INSTITUT CURIE
AVENANT

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