Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise INSTITUT CURIE 18/12/2018
ACCORD RELATIF AUX MANIPULATEURS DE LA SECTION MEDICALE DE L’INSTITUT CURIE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CURIE 12/03/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel au sein de l'Institut Curie
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CURIE 10/03/2020
accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'Institut Curie
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CURIE 25/01/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail au Siège de l'Institut Curie
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CURIE 10/09/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) AU SEIN DE L'INSTITUT CURIE AU TITRE DE L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CURIE 06/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 AU SEIN DE L’INSTITUT CURIE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE - AVT 1 20/11/2019
Avenant n° 1 à l'accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique et au droit syndical
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ELEVAGE 18/07/2018
ACCORD INSTITUANT LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L'INSTITUT DE L'ELEVAGE - AVENANT A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DU 25 MARS 2015
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ELEVAGE 18/10/2018
ACCORD INSTITUANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (C.S.E) DE L'INSTITUT DE L'ELEVAGE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ELEVAGE 13/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ELEVAGE 22/10/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES AGES DE 55 ANS ET PLUS A L'INSTITUT DE L'ELEVAGE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ELEVAGE 09/11/2021
ACCORD DE PRORAGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU C.S.E DE L'INSTITUT DE L'ELEVAGE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ELEVAGE 24/11/2021
ACCORD COLLECTIF PERMETTANT L'USAGE DU VOTE ELECTRONIQUE LORS DES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU C.S.E. DE L'IDELE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ELEVAGE 12/12/2022
AVENANT A LA CONVENTION D’ENTREPRISE DE L’INSTITUT DE L’ELEVAGE DU 25 MARS 2015
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ELEVAGE 15/02/2023
ACCORD ORGANISANT LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L’INSTITUT DE L’ELEVAGE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ELEVAGE 18/07/2023
ACCORD INSTITUANT LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL ET INTEGRANT LE FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ELEVAGE 25/10/2023
ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIÉS AGÉS DE 55 ANS ET PLUS À L'INSTITUT DE L'ÉLEVAGE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ELEVAGE 17/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 17 DECEMBRE 2015 ET SES AVENANTS FORMALISANT LE REGIME DE PREVOYANCE LOURDE « INCAPACITE - INVALIDITE - DECES » DE L’INSTITUT DE L’ELEVAGE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ELEVAGE 17/12/2024
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF DU 20 FEVRIER 2007 ET SES AVENANTS FORMALISANT LE REGIME DE « REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ELEVAGE 28/07/2025
ACCORD INSTITUANT LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL ET INTEGRANT LE FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ELEVAGE 13/10/2025
ACCORD INSTITUANT LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (C.S.E) DE L'INSTITUT DE L'ELEVAGE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE 14/02/2019
Accord de méthode relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE - AVT 1 08/11/2019
Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail au sein de l'IRSN
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE RADIOPROTECTION SÛRETÉ NUCLÉAIRE 25/02/2019
Accord relatif au bien-être au travail, à la prévention et au traitement des risques psychosociaux
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE EN SANTE RESPIRATOIRE DES PAYS DE LA LOIRE 06/12/2018
ACCORD COLLECTIVE V1 du 06/12/2018
ACCORD