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Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER 01/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DISPARITION DE L’ETABLISSEMENT DISTINCT D’ISSY LES MOULINEAUX DE L’IFREMER
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER 20/06/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L'UES IFREMER GENAVIR
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER 22/07/2019
Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances de représentation du personnel dans le cadre du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER 26/11/2019
Accord relatif aux engagements de l'Ifremer à l'égard du personnel de Genavir
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER 29/04/2020
Un Accord relatif aux mesures d'adaptation en matière de congés payés et de CET pendant la crise pandémique COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER 30/11/2023
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE L'IFREMER
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER 05/11/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime collectif et obligatoire de couverture complémentaire en frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER 05/11/2025
ACCORD N2 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT MOBILITES DURABLES AU SEIN DE L'IFREMER
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER 26/01/2026
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE METHODE ENCADRANT L'ACTUALISATION DE LA CONVENTION D'ENTREPRISE APPLICABLE AU SEIN DE L'IFREMER DU 17 DECEMBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR LA MER 25/09/2019
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT 23/04/2021
AE56 - ACCORD SUR LA NÉGOCIATION SALARIALE 2021 : BILAN 2020 – PERSPECTIVES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT 23/03/2021
AE55 - Accord sur l’Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT 26/10/2022
AE58 - ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT 20/10/2023
AE58 Avenant 1 AVENANT DE REVISION ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE L'IFTH
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 29/03/2018
AE42 - NEGOCIATION SALARIALE - Bilan année 2016
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 29/03/2018
AE45 - NEGOCIATION SALARIALE - Bilan année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 28/09/2018
AE46 - Accord collectif sur la mise en place de CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 05/02/2019
AE47 - Accord de prorogation des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 27/03/2019
AE48 - NEGOCIATION SALARIALE BILAN ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 27/03/2019
AE49 - ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

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