Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 24/01/2020
AE52 - Accord relatif à la Négociation Salariale 2020 (Bilan 2019 et Perspectives 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 28/04/2020
AE53 - ACCORD SUR LE TRAVAIL EN EQUIPE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 28/04/2020
AE54 - Accord de solidarité dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés et de RTT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 13/12/2021
Avenant n°1 de révision de l'accord collectif d'entreprise relatif au "télétravail" AE40 Av1
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 23/04/2024
AE62 - ACCORD SUR LA NEGOCIATION SALARIALE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 08/04/2025
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION SALARIALE 2025 BILAN 2024 PERSPECTIVES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 20/12/2024
AVENANT DE REVISION - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 20/12/2024
AVENANT DE REVISION - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES"
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 25/03/2026
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION SALARIALE 2026 - BILAN 2025 - PERSPECTIVES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 18/03/2026
AE40 Avenant 2 : AVENANT N°2 DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU « TELETRAVAIL »
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 06/03/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI, L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 05/07/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à l'ILL signé le 30 mars 2015
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 14/03/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/03/15 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 23/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 16/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 16/07/2019
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL ACCOMPLI PAR LES ETUDIANTS EN THESE DURANT LES PERIODES DE FIN DE SEMAINE ET LES JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 16/07/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE A CERTAINS SALARIES NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 02/07/2021
UN ACCORD SALARIAL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 18/06/2021
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES PARTICULIERES APPLICABLES AUX SALARIES CONCERNES PAR LES TRAVAUX DU 'GRAND ARRET H1-H2 DU REACTEUR 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 18/06/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 14/01/11 RELATIF A LA PENIBILITE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 02/06/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 14/01/11 RELATIF AU REGIME DES SALARIES TRAVAILLANT EN SERVICE CONTINU
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 09/03/2021
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 18/03/2022
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 06/04/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/09/19 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 25/05/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/09/19 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT