Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 23/07/2019
Protocole d'accord sur l'organisation de la consultation du personnel sur l'Accord relatif au compte épargne temps issu de la négociation 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 17/12/2021
Accord relatif à la mobilité domicile-lieu de travail des salariés de l’INRS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 17/12/2021
Accord collectif instituant un régime complémentaire de remboursement de « frais de santé »
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 17/12/2021
Avenant n°1 à l’accord sur les instances représentatives du personnel à l’INRS signé le 13 septembre 2021.
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 15/04/2022
Avenant n°1 à l’accord relatif au télétravail signé le 15 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 15/09/2022
Accord pluriannuel sur la formation professionnelle continue pour les années 2023 à 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 14/11/2022
Accord de négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 13/01/2023
Accord de négociation annuelle obligatoire sur la rémunération 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 01/09/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion et à l’articulation de la vie professionnelle et de la vie personnelle
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 17/12/2021
Accord collectif instituant un régime complémentaire de prévoyance « invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 20/05/2022
Accord pour la mise en place du forfait annuel en jours à l’INRS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 28/05/2024
Avenant n°1 à l'accord forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 17/12/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 12/12/2017
UN AVENANT N° 15 PORTANT MODIFICATION A L'ACCORD PREVOYANCE RELATIF AUX GARANTIES DECES INCAPACITE INVALIDITE ET REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DU 21/01 2003
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 25/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD relatif à la renégociation des dispositions de l’Accord d’Entreprise relatives aux droits d’inventeurs
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 11/07/2018
Protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 18/01/2019
Protocole d'accord relatif au télétravail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 11/07/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique de l'Institut Pasteur
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 17/10/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'Institut Pasteur de la Guadeloupe
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 23/09/2019
Protocole d'accord relatif à la durée du mandat des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 23/09/2019
protocole d'accord relatif au nombre et à la composition des collèges en vue de l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 23/09/2019
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 16/03/2020
ACCORD CONTRAT A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 16/04/2020
MESURES D'URGENCE EN MATIÈRE DE CP-COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 29/04/2020
AVENANT ACCORD D'ETABLISSEMENT
AVENANT