Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN
Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 13/06/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 16/02/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/07/08 RELATIF AU TRAVAIL ACOMPLI PAR CERTAINES CATEGORIES DE SALARIES DURANT LES PERIODES DE FIN DE SEMAINE ET LES JOURS FERIES
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 12/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/09/19 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 27/02/2025
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 10/07/2025
UN ACCORD RELATIF AU VOTE DEMATERIALISE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 22/05/2026
UN ACCORD SALARIAL
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 16/06/2026
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN 03/09/2026
UN ACCORD RELATIF A LA GEPP
ACCORD
INSTITUT MOBILITES EN TRANSITION
Accord d'entreprise INSTITUT MOBILITES EN TRANSITION 29/08/2023
Accord d'entreprise IMT
ACCORD
INSTITUT MUTUALISE POUR LES PROTEINES VEGETALES
Accord d'entreprise INSTITUT MUTUALISE POUR LES PROTEINES VEGETALES 21/12/2020
accord collectif d'entreprise organisant les conditions de recours au forfait annuel en jours
ACCORD
INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE
Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 18/10/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 18/10/2017
UN ACCORD SUR LA MOBILITE INTERNE A L'INRS
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 18/10/2017
UN ACCORD RELATIF L'INSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 04/06/2018
Accord sur les instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 04/07/2018
Accord pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 04/07/2018
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 16/11/2018
Avenant n°2 portant révision de la convention collective de l'INRS
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 16/11/2018
Accord de négociation obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 03/10/2018
Avenant à l'accord sur les instances représentatives du personnel à l'INRS signé le 4 juin 2018
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 15/07/2019
Accord de négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 15/07/2019
Accord de négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 04/07/2019
Accord relatif au droit à la déconnexion et à l'articulation de la vie professionnelle et de la vie personnelle
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 13/09/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 13/09/2021
Accord pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE 13/09/2021
Accord sur les instances représentatives du personnel à l'INRS
ACCORD
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