Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 27/02/2020
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 27/02/2020
Avenant n°16 à l'Accord d'Entreprise de l'Institut Pasteur du 21 janvier 2003
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 16/12/2020
Avenant 16 portant modification à l’Accord Prévoyance relatif aux garanties décès – incapacité – invalidité et remboursement des frais médicaux du 21 janvier 2003
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 10/06/2021
protocole d'accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 22/06/2021
Protocole d'accord relatif au télétravail à l'Institut Pasteur
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 03/02/2022
avenant N° 1 portant modification de l’Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE du 11 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 02/02/2022
protocole d'accord relatif à la négociation annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 03/03/2023
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 12/03/2024
Accord unanime de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 15/05/2024
Protocole d'accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 21/12/2023
Avenant 17 portant modification à l'Accord Prévoyance relatif aux garanties décès-incapacité-invalidité et remboursement des frais médicaux du 21 janvier 2003
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 25/04/2018
Avenant n°15 à l’Accord d’Entreprise de l’Institut Pasteur du 21 janvier 2003
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 16/09/2022
Protocole d'accord relatif à la durée du mandat des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 19/09/2022
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 23/11/2022
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR 23/11/2022
Avenant N°1 au protocole d’accord relatif au télétravail à l’Institut Pasteur du 22 juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LA GUADELOUPE 07/06/2023
AVENANT 3 A L'ACCORD ETABLISSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 22/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 15/05/2018
Modalités d'attribution de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 29/05/2018
accord collectif relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 29/05/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 24/05/2018
Négociation Collective Annuelle sur les Salaires et les Conditions de Travail pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 29/04/2019
Accord sur le Compte Epargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 29/04/2019
Accord d'entreprise portant sur la retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 29/04/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD