Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 29/04/2019
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise de l'Institut Pasteur de Lille
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 29/04/2019
Accord de la mobilité professionnelle au sein des différentes unités mixtes de recherche et des plateformes technologiques
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 15/07/2019
Accord de réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 06/11/2019
Accord d'Entreprise 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 13/01/2021
Avenant à l'accord CET
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 18/03/2021
Avenant à l'accord d'entreprise du 6 novembre 2019 portant sur l'assouplissement du régime légal de recours aux CDD
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 18/03/2021
Accord relatif à l'organisation de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 06/05/2021
Protocole NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 06/05/2021
Protocole de NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 25/01/2022
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la retraite progressive
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 03/01/2022
Accord relatif au dialogue social au sein de l'Institut Pasteur de Lille
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 24/02/2022
Négociation collective annuelle sur la gestion des emplois et desparcours professionnels et la mixité des métiers pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 10/10/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 10/02/2023
Accord cadre sur modalités de déroulement NAO 2023
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 31/08/2023
Prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 05/03/2024
NAO 2024 procès-verbal d'accord partiel
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 27/03/2024
Modalités d'organisation des réunions du CSE en visioconférence
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 24/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 23/12/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 23/12/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 23/12/2024
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 23/12/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 28/01/2025
NAO 2025 procès-verbal d'accord partiel
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 25/02/2025
Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PASTEUR DE LILLE 08/06/2026
NAO 2026
ACCORD