Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise INVENIO SOLUTIONS 10/06/2022
Accord collectif portant modification de la période de référence d’acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise IRAM 16/01/2018
UN ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise IRAM 12/06/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise IRAM 10/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IRAM 11/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IRAM 19/05/2021
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise IRAM 21/06/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IRAM 08/02/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise IRAM 23/05/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise IRAM 27/09/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IRAM 08/09/2022
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise IRAM 10/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise IRAM 14/03/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ITERG 19/12/2019
Instauration d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ITERG 20/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRATIQUE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN D'ITERG
ACCORD

Accord d'entreprise ITERG 22/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise ITERG 18/06/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise ITK 17/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ITK 07/11/2018
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ITK-YSORIA-ITK ORCHARDS-ITK loT-NEW MEDRIA
AVENANT

Accord d'entreprise ITK 12/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A L'ARTICULATION VIE PRIVE/VIE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ITK 12/12/2018
UN ACCORD COLLECTIF - GARANTIES DE PREVOYANCE (ARRET DE TRAVAIL - INCAPACITE TEMPORAIRE DE TRAVAIL, INVALIDITE PERMANENTE ET DECES) A ADHESION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ITK 11/04/2019
UN AVENANT DE REVISION RELATIF A L’ACCORD COLLECTIF – GARANTIES DE PREVOYANCE (ARRET DE TRAVAIL – INCAPACITE TEMPORAIRE DE TRAVAIL, INVALIDITE PERMANENTE ET DECES) A ADHESION OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise ITK 06/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ITK 01/08/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES CSE D’ETABLISSEMENT ET DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise ITK 14/10/2019
UN AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL UES ITK
AVENANT