Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise ITK 17/12/2019
UN PROCES-VERBAL D’ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ITK 10/12/2020
UN ACCORD PARTIEL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ITK 29/10/2021
UN ACCORD COLLECTIF D’UES RELATIF A L’APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN d’ITK LE 17 JANVIER 2014 ET LE 19 DECEMBRE 2014
ACCORD

Accord d'entreprise ITK 31/01/2022
L'ACCORD COLLECTIF D’UES RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DES C.S.E DE L’UES ITK
ACCORD

Accord d'entreprise ITK 14/02/2022
l'accord relatif au fonctionnement du CSE au sein de l'UES ITK
ACCORD

Accord d'entreprise ITK 17/12/2021
l'accord partiel NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ITK 05/12/2022
Accord collectif relatif au télétravail au sein de l'UES ITK
ACCORD

Accord d'entreprise ITK 06/02/2023
Accord partiel NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ITK 21/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ITK 24/02/2025
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ITSA MEDICAL 17/09/2024
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ITSA MEDICAL 29/09/2025
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ITSA MEDICAL 06/10/2025
Accord relatif à l'adaptation des règles de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ITSA MEDICAL 06/10/2025
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire concernant le dispositif d'horaires variables au sein du service production
ACCORD

Accord d'entreprise JAGGER & LEWIS 30/04/2025
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise JALON THERAPEUTICS 29/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JUBILANT BIOSYS FRANCE 18/06/2026
Accord relatif la durée et l'aménagement du temps du travail
ACCORD

Accord d'entreprise JUBILANT BIOSYS FRANCE 18/06/2026
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise JUBILANT BIOSYS FRANCE 18/06/2026
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise JUBILANT BIOSYS FRANCE 23/03/2026
Vote par voie électronique pour l'élection des membres des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise KALSIOM 17/12/2020
Un Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KIMIALYS 21/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA SOCIETE KIMIALYS
ACCORD

Accord d'entreprise KLARA ENERGY 21/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise KWAN-TEK 28/08/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE DE DERMOCOSMETIQUE ACTIVE DR PIERRE RICAUD 11/09/2020
Avenant de prorogation de l'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DOMICILE OCCASIONNEL ET AU TELETRAVAIL REGULIER
AVENANT