Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES SERVIER 13/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME D'HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES SERVIER 23/10/2023
ACCORD POLITIQUE SALARIALE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES SERVIER 07/11/2023
IDRS - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES SERVIER 21/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE RTT POUR LES COLLABORATEURS DE L'IDRS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES SERVIER 19/02/2025
Accord anticipé de transition portant sur le statut collectif des collaborateurs IDRS dans le cadre du projet de regroupement de l'activité médecine translationnelle et du transfert sur la société ADIR et de la fusion par voie d'absorption de la société I
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L 25/09/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE EN FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L 15/06/2020
Un Accord relatif aux modalités d'organisation et au déroulement de l'élection des représentants des salariés au Conseil d'Administration de l'Ifremer
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 20/11/2020
ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE L'UES IFREMER-GENAVIR
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 17/12/2020
Un Accord de méthode encadrant l'actualisation de la convention d'entreprise applicable au sein de l'Ifremer
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 05/07/2021
Avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place des nouvelles instances de représentation du personnel dans le cadre du Comité Social et Economique (CSE)
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 19/07/2021
Un Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 11/03/2022
Un Accord sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 06/05/2022
Accord relatif aux élections des représentants du personnel au comité scientifique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 01/06/2022
Un Accord relatif aux instances de représentation du personnel dans le cadre du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 20/06/2022
Un Accord relatif au nombre et à la composition des collèges électoraux dans le cadre de l'élection des représentants du personnel au Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 15/02/2023
Un Avenant à l'accord relatif à l'exercice du droit syndical au sein de l'UES Ifremer-Genavir
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 03/03/2023
Avenant n°2 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 23/05/2023
Accord relatif à la mise en place d'un forfait mobilités durables au sein de l'Ifremer
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 20/02/2025
Accord relatif à l'accompagnement de la mobilité des salariés dans le cadre du déménagement de la station Saint-Vincent (Nouvelle-Calédonie)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 20/06/2025
Avenant n°3 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 17/09/2025
Accord relatif aux modalités d'organisation et au déroulement de l'élection des représentants des salariés au Conseil d'Administration de l'Ifremer
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 05/11/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime collectif et obligatoire prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 26/01/2026
AVENANT A LA CONVENTION D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 06/02/2026
Avenant n°1 à l'accord relatif aux instances de représentation du personnel dans le cadre du Comité Social et Economique (CSE)
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER 18/06/2026
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD