Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE EN SEMIOCHIMIE ET ETHOLOGIE APPLIQUEE 26/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DU 26/05/2020 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE M2p 11/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONTRATS A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE MA 21/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE DE TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE, LA PÉRIODE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGÉS PAYES ET LE TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE MATERIAUX, METALLURGIE, PROCEDES 17/03/2021
ACCORD DE METHODE SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE MATERIAUX, METALLURGIE, PROCEDES 02/03/2021
ACCORD SALARIAL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE MATERIAUX, METALLURGIE, PROCEDES 24/09/2021
accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE MATERIAUX, METALLURGIE, PROCEDES 24/09/2021
accord sur le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE MATERIAUX, METALLURGIE, PROCEDES 11/12/2024
AVENANT DE PROLONGATION ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE SY 19/06/2018
Accord d'entreprise sur les conditions de mise en oeuvre de la prime de vacances et sur la mise en place des jours supplementaires pour anciennté au sein de l'IRT SystemX
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE SYSTEM X 10/09/2021
Accord portant sur la mise en place du télétravail au sein de l'IRT SytemX
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE SYSTEM X 24/02/2023
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DU TELETRAVAIL AU SEIN DE l’IRT SYSTEMX
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE SYSTEM X 01/03/2024
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE l’IRT SYSTEMX
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES INTERNATIONALES SERVIER IRIS 29/04/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES INTERNATIONALES SERVIER IRIS 14/10/2022
ACCORD PORTANT SUR LES COTISATIONS DES REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET SUPPLEMENTAIRE PENDANT LA PERIODE DE CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE DANS LE CADRE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI DE LA SOCIETE IRIS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES INTERNATIONALES SERVIER IRIS 07/06/2023
ACCORD PORTANT SUR LES COTISATIONS DES REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET SUPPLEMENTAIRE PENDANT LA PERIODE DE CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE (CAA) DANS LE CADRE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI DE LA SOCIETE IRIS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES INTERNATIONALES SERVIER IRIS 23/10/2023
ACCORD POLITIQUE SALARIALE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES INTERNATIONALES SERVIER IRIS 09/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ACQUISTION ET DE PRISE DE RTT POUR LES COLLABORATEURS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES INTERNATIONALES SERVIER IRIS 31/10/2025
ACCORD INTER-ENTREPRISES FRANCE NEGOCIATION ANNUELLE FRANCE 2025/2026 SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES INTERNATIONALES SERVIER IRIS 05/05/2026
ACCORD SUR LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION ELUE DU PERSONNEL DU CSE DE LA SOCIETE IRIS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES SERVIER 25/03/2019
ACCORD RELATIF AU CDD A OBJET DEFINI AU SEIN DE LA SOCIETE IDRS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES SERVIER 17/12/2019
ACCORD RELATIF AUX MESURES D'AIDE A LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE DES SALARIES CONCERNES PAR LE PROJET SACLAY
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES SERVIER 31/01/2022
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES SERVIER 21/03/2022
ACCORD PORTANT SUR LES COTISATIONS DES REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET SUPPLEMENTAIRE PENDANT LA PERIODE DE CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES SERVIER 21/07/2022
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET AUX MOYENS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE IDRS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES SERVIER 19/12/2022
AVENANT DU 19 DECEMBRE A LA CONVENTION HORAIRES VARIABLES
AVENANT