Accords d'entreprise : Réparation de matériels électroniques et optiques

Accord d'entreprise A+METROLOGIE 01/10/2018
PROTOCOLE D ACCORD SUR AL POLITIQUE SALARIALE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AEROTEC 10/04/2020
Accord collectif d’entreprise portant sur la prise de repos compensateur - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise AEROTEC 10/04/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à l’harmonisation des statuts du personnel de la société SUD AVIATION SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise ANOV FRANCE 04/04/2018
Accord Prorogation des mandats des représentants du personnel de la société Anov France
ACCORD

Accord d'entreprise HONEYWELL AEROSPACE 22/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HONEYWELL AEROSPACE 23/10/2018
ACCORD DE DUREE DES MANDATS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HONEYWELL AEROSPACE 23/10/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise HORLOGES HUCHEZ 29/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise HORLOGES HUCHEZ 27/02/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise INGRAM MICRO SERVICES 19/11/2018
aCCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise INGRAM MICRO SERVICES 12/02/2019
Accord d’entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement des comités sociaux et économiques d’établissement et du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise INGRAM MICRO SERVICES 12/02/2019
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INGRAM MICRO SERVICES 17/04/2020
Accord sur les mesures Exceptionnelles COVID
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT 22/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 22 JANVIER 2018 RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT 15/11/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT 15/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise MANUMESURE 16/01/2019
LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL & L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MANUMESURE 14/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MANUMESURE 16/01/2019
LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL & L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MANUMESURE 09/07/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE DE LA SOCIETE MANUMESURE
ACCORD

Accord d'entreprise MANUMESURE 28/01/2020
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MANUMESURE 28/01/2020
ACCORD SUR LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MT AEROSPACE GUYANE 20/02/2019
Prolongation Accord expression des salariés 2019-2022
AVENANT

Accord d'entreprise MT AEROSPACE GUYANE 24/05/2019
Accord de mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MT AEROSPACE GUYANE 20/05/2019
Accord de mise en place du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise RINCENT ND TECHNOLOGIES 22/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SCRIB'ELEC 24/09/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION
AVENANT

Accord d'entreprise TEMA 28/01/2019
ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TEMA 28/01/2019
ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TEMA 24/03/2020
ACCORD DE FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 27/03/2019
Un accord à durée déterminée sur l'organisation du temps de travail 2019 au sein de l'établissement CSC de THALES AVS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 07/05/2019
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS CSE THALES AVS VENDOME
ACCORD

Accord d'entreprise TRESCAL 22/01/2018
Accord de prorogation des mandats des Représentants du Personnel (DP, CE et CHSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise TRESCAL 25/09/2018
PROTOCOLE D ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRESCAL 25/01/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TRESCAL (GENERALISTE 2018) 18/12/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL (DP, CE ET CHSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise TRESCAL (GENERALISTE 2018) 28/11/2018
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TRESCAL (GENERALISTE 2019) 28/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL - ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TRESCAL (NAO 2017) 18/09/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise TRESCAL (NAO 2019) 21/10/2019
PROTOCOLE D ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE 15/02/2019
ACCORD COLLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE BASE RESPONSABLE (REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX)
ACCORD

Accord d'entreprise VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE 15/02/2019
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE instituant un régime collectif de garanties collectives « incapacité - invalidité – décès »
ACCORD

Accord d'entreprise VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE 24/04/2019
Avenant à l’accord collectif de travail sur l’aménagement, l’annualisation et la réduction du temps de travail des ingénieurs et techniciens de maintenance de Varian OSG du 15 mai 1998
AVENANT

Accord d'entreprise VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE 30/10/2019
Avenant à l accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE 25/02/2020
Avenant à l’accord collectif de travail sur l’aménagement, l’annualisation et la réduction du temps de travail des ingénieurs et techniciens de maintenance de Varian OSG du 15 mai 1998
AVENANT