Accords d'entreprise : Réparation de matériels électroniques et optiques

Accord d'entreprise A+METROLOGIE 01/10/2018
PROTOCOLE D ACCORD SUR AL POLITIQUE SALARIALE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AEROTEC 10/04/2020
Accord collectif d’entreprise portant sur la prise de repos compensateur - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise AEROTEC 10/04/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à l’harmonisation des statuts du personnel de la société SUD AVIATION SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTHEA FRANCE 28/04/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ANOV FRANCE 04/04/2018
Accord Prorogation des mandats des représentants du personnel de la société Anov France
ACCORD

Accord d'entreprise ATEIS 12/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise BODET CAMPANAIRE 30/11/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA DUREE EFFECTIVE POUR LA PERIODE DU 01 JUIN 2018 AU 31 MAI 2022
AVENANT

Accord d'entreprise BODET CAMPANAIRE 30/11/2021
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BODET CAMPANAIRE 21/12/2021
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise BODET CAMPANAIRE 25/02/2022
ACCORD RELATIVE A LA NEGOCIATION 2022 PORTANT LES SALAIRES POUR LA PERIODE DU 01.01.2022 AU 31.12.2022
ACCORD

Accord d'entreprise BODET CAMPANAIRE 28/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BODET CAMPANAIRE 24/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA DUREE EFFECTIVE POUR LA PERIODE DU 1er JUIN 2022 AU 31 MAI 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BODET CAMPANAIRE 02/03/2023
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION 2023 - "SALAIRES" pour la période du 01.01.2023 au 31.12.2023
ACCORD

Accord d'entreprise CORDON DS2I 07/08/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CORDON DS2I 11/03/2024
UN ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE CORDON DS2i
ACCORD

Accord d'entreprise CORDON DS2i 07/12/2023
UN ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE CORDON DS2i
ACCORD

Accord d'entreprise CORDON DS2i 23/01/2024
UN ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE CORDON DS2i
ACCORD

Accord d'entreprise EXPERTISE MAINTENANCE INSTALLATION (EMI) 14/09/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise EXPERTISE MAINTENANCE INSTALLATION (EMI) 14/09/2022
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FIRAC 18/11/2021
ACCORD PRIME ANNUELLE NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise FIRAC 22/12/2022
ACCORD ENTREPRISE AU TITRE DE LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FIRAC 22/12/2022
ACCORD PROROGATION DES MANDATS EN COURS REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FIRAC 22/12/2022
MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise GET ELECTRONIQUE 15/06/2021
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HONEYWELL AEROSPACE 22/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD