Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 03/02/2022
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 23/03/2021
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 29/09/2022
Avenant °3 au protocole relatif aux modalités de versement des gratifications liées aux médailles d'honneur du travail
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 28/07/2022
Accord portant sur la suppression de la réunion ordinaire du CSE du mois d'août 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 27/02/2023
Protocole d'accord relatif AUX CONDITIONS ET MODALITES DE DIFFUSION NUMERIQUE DES COMMUNICATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 13/01/2023
protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 13/01/2023
protocole d'accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES - SAINT NAZAIRE 15/10/2018
Un Avenant n°1 à l'Accord du 29/06/2017 relatif aux Modalités de Traitement des Heures Supplémentaires - Marins d'Exécution
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES - SAINT NAZAIRE 04/12/2018
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Représentants du Personnel du GPMNSN
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES - ST NAZAIRE 17/10/2018
Un Accord relatif à la Remotorisation Samuel de Champlain & équipements - Marins d'exécution
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES - ST NAZAIRE 17/10/2018
Un Accord relatif à la Remotorisation Samuel de Champlain & Interventions sur les Equipements - Officiers Marins
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES - ST NAZAIRE 17/10/2018
Un Protocole d'Accord Préélectoral relatif aux Elections du Conseil de Surveillance
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES - ST NAZAIRE 15/10/2018
Un Avenant n°1 à l'Accord du 25/07/2017 relatif aux Modalités de Traitement des Heures Supplémentaires - Officiers Marins
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NA 07/03/2019
Accord Egalité Professionnelle femmes-hommes 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NA 11/07/2019
Accord d'entreprise, personnel marins d'exécution - prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NA 11/07/2019
avenant à l'accord d'entreprise Personnel Marins du 7 mai 2012 - revalorisation du salaire du cuisinier du pôle hydrographique du service Accès Nautiques
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE 01/12/2017
un accord relatif au contrat à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE 22/12/2017
un accord relatif au fonctionnement du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE 17/10/2017
un accord relatif aux conditions de travail et de rémunération du personnel lamaneur
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE 01/03/2019
Accord d'entreprise - Prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE 15/04/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE du GPMNSN
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE 16/07/2020
Classement chef de manoeuvre titulaire - Lamanage
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE 16/07/2020
Personnels Marins d'exécution - Lamanage
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE 16/07/2020
Prime jour férié
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE 16/07/2020
Classement des maîtres dragueurs - Samuel de Champlain
ACCORD