Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE 08/07/2025
Accord sur l'emploi et le maintien dans l'emploi des travailleurs ayant un handicap pour la période 2025-2029
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE 08/07/2025
Accord local applicable aux marins d'appui et marins officiers
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE 07/11/2025
Avenant n°2 à l'accord journées de fermeture de l'Etablissement
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE 01/12/2025
Accord relatif aux temps de déplacement professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE 20/01/2026
Accord annuel sur les salaires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE 12/02/2026
Accord relatif à la puissance administrative de la Drague Cap d'Aunis
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE 24/12/2025
Accord annuel fixant les objectifs d'engagement des négociations en 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 23/02/2018
Avenant au protocole du 22.12.2000 et ses avenants relatif au pole prestations de conduite de l'activité prestations de services collectifs
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 23/02/2018
Avenant au protocole listant les primes et indemnités versées au personnel du Grand Port Maritime de Marseille
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 26/07/2018
Protocole d'accord portant sur les modalités d'attribution de la prime spéciale Fos (PSF)
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 26/07/2018
protocole d'accord portant adaptation des dispositions de la CCNU relatives à la rémunération du travail de nuit et du dimanche, et portant révision des dispositions conventionnelles locales conce
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 26/07/2018
avenant au protocole d'accord du 23 octobre 2012 portant classement du personnel du GPMM dans les grilles de rémunération de la CCNU
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 26/07/2018
Protocole d'accord portant sur la suppression de la réunion ordinaire du comité d'entreprise des mois d’août 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 25/10/2018
protocole d'accord relatif à la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 01/02/2019
Avenant n°5 au protocole du 9 juillet 2014 listant les primes et indemnités versées au personnel du GPMM
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 07/03/2019
protocole relatif au développement de l'activité Réparation Navale et à la mise en place de nouvelles grues sur rails dans les formes 8, 9 et 10
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 20/12/2019
Avenant n°6 au protocole listant les primes et indemnités versées au personnel du GPMM
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 24/01/2020
protocole portant sur la suppression de la réunion ordinaire du comité social et économique du mois de janvier 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 24/07/2020
Protocole d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 24/07/2020
Avenant n°2 à durée déterminée au protocole relatif aux modalités de versement des gratifications liées aux médailles d'honneur du travail
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 24/07/2020
Protocole d'accord relatif aux modalités de remplacement des élus suppléants au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 24/07/2020
Protocole d'accord relatif à la suppression de la réunion ordinaire du CSE du mois d'aout 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 13/10/2020
Protocole d'accord portant sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 24/07/2020
Avenant de révision au protocole d'accord portant sur les moyens syndicaux du 14/8/2015
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 03/02/2022
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2022
ACCORD