Accords d'entreprise : Services des traiteurs

LB TRAITEUR

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 02/05/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 02 MAI 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 08/08/2019
LE PREELECTORAL POUR L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 27/10/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 01/04/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 06/04/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 27/04/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE [NAO]
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 17/08/2023
LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 11/04/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 [NAO]
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 13/03/2025
LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE [NAO] 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 19/02/2026
LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2026
ACCORD

LBE TRAITEUR

Accord d'entreprise LBE TRAITEUR 12/07/2023
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place de l’aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

LE BON BOCAL

Accord d'entreprise LE BON BOCAL 18/09/2020
Accord Collectif instituant un repos compensateur équivalent
ACCORD

LE MIDDEL HOUCK

Accord d'entreprise LE MIDDEL HOUCK 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'une Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

LE REGIME DE VERO

Accord d'entreprise LE REGIME DE VERO 18/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

LENOTRE

Accord d'entreprise LENOTRE 30/12/2021
Accord à durée déterminée portant prorogation du délai de survie temporaire de l'accord collectif du 31 décembre 2002 et de ses avenants n° 1,2,3 et 4
ACCORD

Accord d'entreprise LENOTRE 19/01/2022
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LENOTRE 26/01/2022
Accord n°2 portant novation des usages en dispositions conventionnelles à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise LENOTRE 01/12/2022
Accord fixant les modalités des négociations obligatoires au sein de l'UES Lenôtre
ACCORD

Accord d'entreprise LENOTRE 30/06/2023
Avenant n°4 à l'accord de groupe relatif à la mise en conformité d'un régime complémentaire frais de santé dans le cadre de l'article L.911-1 du Code de la Sécurité Sociale
AVENANT

Accord d'entreprise LENOTRE 31/08/2023
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 28 avril 2005 portant sur les spécificités du métier de chauffeur-livreur de l'UES Lenôtre
AVENANT

Accord d'entreprise LENOTRE 15/12/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LENOTRE 11/01/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif de groupe portant sur les régimes prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise LENOTRE 06/02/2024
Accord portant sur les négociation annuelles de l'année 2024 pour l'UES LENOTRE
ACCORD

Accord d'entreprise LENOTRE 29/02/2024
AVENANT N°2 RELATIF A L'ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES LENOTRE
AVENANT

Accord d'entreprise LENOTRE 29/02/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF DE GROUPE PORTANT SUR LES REGIMES PREVOYANCE
AVENANT

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas