Accords d'entreprise : Services des traiteurs

Accord d'entreprise LA TABLE DE CANA 14/08/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE VISANT A COMPLETER LE DISPOSITIF CONVENTIONNEL DE BRANCHE HCR SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L2232-21 ET L2232-23 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LABEL BRAISE 2 23/05/2025
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise LALAUT TRAITEUR 21/10/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait en jours sur l'année et au forfait en jours réduit
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 25/05/2018
LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 02/05/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 02 MAI 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 08/08/2019
LE PREELECTORAL POUR L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 27/10/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 01/04/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 06/04/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 27/04/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE [NAO]
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 17/08/2023
LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 11/04/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 [NAO]
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 13/03/2025
LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE [NAO] 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LB TRAITEUR 19/02/2026
LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LBE TRAITEUR 12/07/2023
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place de l’aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise LE BON BOCAL 18/09/2020
Accord Collectif instituant un repos compensateur équivalent
ACCORD

Accord d'entreprise LE MIDDEL HOUCK 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'une Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LE REGIME DE VERO 18/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LE REGIME DE VERO 28/11/2025
FIXATION DES BUDGETS DE FONCTIONNEMENT ET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES (ASC) DU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise LENOTRE 30/12/2021
Accord à durée déterminée portant prorogation du délai de survie temporaire de l'accord collectif du 31 décembre 2002 et de ses avenants n° 1,2,3 et 4
ACCORD

Accord d'entreprise LENOTRE 19/01/2022
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LENOTRE 26/01/2022
Accord n°2 portant novation des usages en dispositions conventionnelles à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise LENOTRE 01/12/2022
Accord fixant les modalités des négociations obligatoires au sein de l'UES Lenôtre
ACCORD

Accord d'entreprise LENOTRE 30/06/2023
Avenant n°4 à l'accord de groupe relatif à la mise en conformité d'un régime complémentaire frais de santé dans le cadre de l'article L.911-1 du Code de la Sécurité Sociale
AVENANT

Accord d'entreprise LENOTRE 31/08/2023
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 28 avril 2005 portant sur les spécificités du métier de chauffeur-livreur de l'UES Lenôtre
AVENANT