Accords d'entreprise : Services des traiteurs

Accord d'entreprise EJPG 11/02/2025
Accord d'entreprise relatif au taux de majoration des heures supplémentaires et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EPICURE SOLUTIONS 30/04/2025
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EPICURE SOLUTIONS 30/04/2025
CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ERISAY 06/04/2021
Un Accord d'entreprise relatif à la définition du temps de travail effectif
ACCORD

Accord d'entreprise ERISAY 29/04/2022
Un Accord de prorogation exceptionnelle des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ERISAY 29/04/2022
Un Accord collectif définissant le cadre de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EVENDAY-SRN 14/12/2020
Accord sur la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise EVENDAY-SRN-RUFFAULT NANTES 16/05/2023
PLAN D’ACTION - EGALITE FEMMES HOMMES : OBJECTIFS DE PROGRESSION DES INDICATEURS UES EVENDAY
ACCORD

Accord d'entreprise F&B CONSULTING 27/09/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FILON 09/04/2024
Accord TT Forfait jour FILON SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FLEUR DE METS 07/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE FLEUR DE METS
ACCORD

Accord d'entreprise GATE GOURMET 04/08/2021
ACCORD D ENTREPRISE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE KCB 23/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise Gregory Coutanceau Traiteur 10/10/2023
Accord d'entreprise sur le forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise HANA GROUP FRANCE 30/04/2021
ACCORD TEMPORAIRE DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise HANA GROUP FRANCE 04/11/2021
Accord de méthode Comité Social et Economique - Hana Group France
ACCORD

Accord d'entreprise HANA GROUP FRANCE 12/04/2022
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise HANA GROUP FRANCE 18/11/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle au sein de la société Hana Group France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise HANA GROUP FRANCE 18/11/2022
Accord sur l’évolution des rémunérations pour 2023 au sein d’Hana Group France
ACCORD

Accord d'entreprise HANA GROUP FRANCE 04/07/2023
Accord collectif portant sur le régime collectif et obligatoire frais de santé au sein d’Hana Group France
ACCORD

Accord d'entreprise HANA GROUP FRANCE 03/05/2024
Accord relatif à l’allongement du préavis en cas de démission pour certaines catégories de personnel au sein d’Hana Group France
ACCORD

Accord d'entreprise HANA GROUP FRANCE 21/11/2024
Accord sur l’évolution des rémunérations pour 2025 au sein d’Hana Group France
ACCORD

Accord d'entreprise HANA GROUP FRANCE 09/06/2025
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise Hana Group France 19/12/2023
Accord sur l’évolution des rémunérations pour 2024 au sein d’Hana Group France
ACCORD

Accord d'entreprise Hana Group France 12/12/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif d’annualisation du temps de travail et du forfait en heures sur l’année au sein d’Hana Group France
ACCORD