Accords d'entreprise : Services des traiteurs

DALLOYAU

Accord d'entreprise DALLOYAU 22/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DALLOYAU 24/03/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

DAVID & NATACHA SARL

Accord d'entreprise DAVID & NATACHA SARL 07/09/2020
accord entreprise chômage partiel longue durée
ACCORD

DOLAB

Accord d'entreprise DOLAB 28/12/2020
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

EIZMENDI

Accord d'entreprise EIZMENDI 10/08/2020
ACCORD D’ENTREPRISE : FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

EJPG

Accord d'entreprise EJPG 11/02/2025
Accord d'entreprise relatif au taux de majoration des heures supplémentaires et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

EPICURE SOLUTIONS

Accord d'entreprise EPICURE SOLUTIONS 30/04/2025
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EPICURE SOLUTIONS 30/04/2025
CONGES PAYES
ACCORD

ERISAY

Accord d'entreprise ERISAY 06/04/2021
Un Accord d'entreprise relatif à la définition du temps de travail effectif
ACCORD

Accord d'entreprise ERISAY 29/04/2022
Un Accord de prorogation exceptionnelle des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ERISAY 29/04/2022
Un Accord collectif définissant le cadre de mise en place du CSE
ACCORD

ETS BRINGEL BERNARD

Accord d'entreprise ETS BRINGEL BERNARD 16/09/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE (ANNUALISATION)
ACCORD

EVENDAY-SRN

Accord d'entreprise EVENDAY-SRN 14/12/2020
Accord sur la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

EVENDAY-SRN-RUFFAULT NANTES

Accord d'entreprise EVENDAY-SRN-RUFFAULT NANTES 16/05/2023
PLAN D’ACTION - EGALITE FEMMES HOMMES : OBJECTIFS DE PROGRESSION DES INDICATEURS UES EVENDAY
ACCORD

F&B CONSULTING

Accord d'entreprise F&B CONSULTING 27/09/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

FILON

Accord d'entreprise FILON 09/04/2024
Accord TT Forfait jour FILON SAS
ACCORD

FLEUR DE METS

Accord d'entreprise FLEUR DE METS 07/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE FLEUR DE METS
ACCORD

GATE GOURMET

Accord d'entreprise GATE GOURMET 04/08/2021
ACCORD D ENTREPRISE APLD
ACCORD

GOZOKI OCCITANIE

Accord d'entreprise GOZOKI OCCITANIE 21/07/2026
Accord retraite supplémentaire
ACCORD

GROUPE KCB

Accord d'entreprise GROUPE KCB 23/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Gregory Coutanceau Traiteur

Accord d'entreprise Gregory Coutanceau Traiteur 10/10/2023
Accord d'entreprise sur le forfait jours
ACCORD

HANA GROUP FRANCE

Accord d'entreprise HANA GROUP FRANCE 30/04/2021
ACCORD TEMPORAIRE DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise HANA GROUP FRANCE 04/11/2021
Accord de méthode Comité Social et Economique - Hana Group France
ACCORD

Accord d'entreprise HANA GROUP FRANCE 12/04/2022
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise HANA GROUP FRANCE 18/11/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle au sein de la société Hana Group France SAS
ACCORD

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