Accords d'entreprise : Services des traiteurs
HANA GROUP FRANCE
Accord d'entreprise HANA GROUP FRANCE 04/12/2025
Accord sur l’évolution des rémunérations pour 2026 au sein d’Hana Group France
ACCORD
Accord d'entreprise HANA GROUP FRANCE 29/01/2026
AVENANT 1 accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif d'annualisation du temps de travail et du forfait en heures sur l'année au sein d'Hana Group France en date du 13 décembre 2023
AVENANT
HAUVILLE TRAITEUR
Accord d'entreprise HAUVILLE TRAITEUR 25/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail au sein de la société HAUVILLE TRAITEUR
ACCORD
HONORE FESTIF
Accord d'entreprise HONORE FESTIF 21/07/2020
Mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
HOTELIERE DU FAYEL
Accord d'entreprise HOTELIERE DU FAYEL 19/03/2019
accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (loi 2018-1213)
ACCORD
HUMBLOT
Accord d'entreprise HUMBLOT 18/01/2024
Accord d'entreprise Mise en place Forfait jours
ACCORD
JEAN-LUC DAVAT
Accord d'entreprise JEAN-LUC DAVAT 25/11/2021
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
KELLYDELI
Accord d'entreprise KELLYDELI 30/03/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise KELLYDELI 30/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA BOITE A ENCAS
Accord d'entreprise LA BOITE A ENCAS 27/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'AMÉNAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOITE A ENCAS 02/12/2022
Accord salarial 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOITE A ENCAS 06/12/2024
Accord salarial 2025
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOITE A ENCAS 28/04/2025
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOITE A ENCAS 23/06/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ÉLECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOITE A ENCAS 27/08/2025
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOITE A ENCAS 16/12/2025
ACCORD SALARIAL 2025
ACCORD
LA FERME DES SAVEURS
Accord d'entreprise LA FERME DES SAVEURS 01/09/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA SIMPLIFICATION DE LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
LA MAISON HEBEL
Accord d'entreprise LA MAISON HEBEL 28/05/2020
Accord collectif relatif aux CP en vue de répondre aux difficultés rencontrées par la société LA MAISON HEBEL en raison de l'épidémie du Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON HEBEL 18/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
LA TABLE BRETONNE
Accord d'entreprise LA TABLE BRETONNE 29/06/2023
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD
LA TABLE DE CANA
Accord d'entreprise LA TABLE DE CANA 14/08/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE VISANT A COMPLETER LE DISPOSITIF CONVENTIONNEL DE BRANCHE HCR SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L2232-21 ET L2232-23 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
LABEL BRAISE 2
Accord d'entreprise LABEL BRAISE 2 23/05/2025
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD
LALAUT TRAITEUR
Accord d'entreprise LALAUT TRAITEUR 21/10/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait en jours sur l'année et au forfait en jours réduit
ACCORD
LB TRAITEUR
Accord d'entreprise LB TRAITEUR 25/05/2018
LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
La Cochon'ail Maizieroise
Accord d'entreprise La Cochon'ail Maizieroise 15/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'APLD
ACCORD
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