Accords d'entreprise : Services des traiteurs
A TABLE
Accord d'entreprise A TABLE 24/02/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une activité partielle de longue durée rebond (APLD-R)
ACCORD
A. GUILLON TRAITEUR
Accord d'entreprise A. GUILLON TRAITEUR 29/12/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
ABEILLE ROYALE
Accord d'entreprise ABEILLE ROYALE 25/09/2020
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
AGAPES KITCHEN
Accord d'entreprise AGAPES KITCHEN 25/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD
AIR DU TEMPS EVENTS
Accord d'entreprise AIR DU TEMPS EVENTS 26/02/2024
Accord relatif a l amenagement du temps de travail au sein de la SAS Air du temps events
ACCORD
AUSOLAN PAYS BASQUE
Accord d'entreprise AUSOLAN PAYS BASQUE 15/02/2019
DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
BASTIEN COUSSOT
Accord d'entreprise BASTIEN COUSSOT 28/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET LE STATUT DE CADRE DIRIGEANT
ACCORD
BLACK SMOKER
Accord d'entreprise BLACK SMOKER 30/10/2025
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
C&N TRAITEUR
Accord d'entreprise C&N TRAITEUR 20/12/2024
Accord entreprise heures supplémentaires et contingent
ACCORD
CANNELLE ET PIMENT
Accord d'entreprise CANNELLE ET PIMENT 08/07/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
CAPDEVIELLE TRAITEUR
Accord d'entreprise CAPDEVIELLE TRAITEUR 11/07/2025
Accord collectif d'entreprise d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise CAPDEVIELLE TRAITEUR 19/09/2025
Accord collectif d'entreprise sur le forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise CAPDEVIELLE TRAITEUR 19/09/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
CIRETTE TRAITEUR
Accord d'entreprise CIRETTE TRAITEUR 12/08/2024
Accord entreprise relatif à l'amenagement du temps de travail et aux conges payes
ACCORD
COGEREST
Accord d'entreprise COGEREST 21/10/2024
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
CORNER CUISINE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise CORNER CUISINE DISTRIBUTION 01/11/2019
ACCORD HEURES SUPPLEMENTAIRES 01/11/2019
ACCORD
COUSIN TRAITEUR
Accord d'entreprise COUSIN TRAITEUR 05/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
CRAFT & CO
Accord d'entreprise CRAFT & CO 11/02/2026
Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires
ACCORD
CREATEUR D'INSTANTS
Accord d'entreprise CREATEUR D'INSTANTS 17/09/2021
Accord collectif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD
CUISINIER CREATIF
Accord d'entreprise CUISINIER CREATIF 21/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
DALLOYAU
Accord d'entreprise DALLOYAU 22/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise DALLOYAU 24/03/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
DAVID & NATACHA SARL
Accord d'entreprise DAVID & NATACHA SARL 07/09/2020
accord entreprise chômage partiel longue durée
ACCORD
DOLAB
Accord d'entreprise DOLAB 28/12/2020
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
EIZMENDI
Accord d'entreprise EIZMENDI 10/08/2020
ACCORD D’ENTREPRISE : FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas