Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise COMPACT 13/06/2023
Accord collectif sur l'attribution de chèques vacances en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COMPACT 04/06/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L’ATTRIBUTION DE CHEQUES VACANCES EN 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COMPACT 10/06/2025
Accord collectif sur l'attribution de chèques vacances en 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU PARI MUTUEL 31/03/2020
ACCORD D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU PARI MUTUEL 15/12/2020
Accord d'entreprise instituant un Plan d'Epargne Retraite Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU PARI MUTUEL 23/07/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN PLAN D'EPARGNE RETRAITE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU PARI MUTUEL 25/01/2024
Accord d'entreprise Prime de cooptation du 25 janvier 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU PARI MUTUEL 27/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE - DIVERSITE ET INCLUSION
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU PARI MUTUEL 27/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE - EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET PARENTALITE
ACCORD

Accord d'entreprise COMUTO 25/03/2026
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMUTO 25/03/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CONCUR (FRANCE) SAS 20/12/2022
ACCORD PLEDGE TO FLEX
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 16/05/2019
Accord sur la politique salariale et les bénéfices
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 05/03/2020
Accord d'entreprise portant sur le support de services connectés dans le cadre de contrats clients
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 05/11/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 30/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AUX CONGES PAYES IMPOSES PENDANT LA CRISE COVIDE-19
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 10/06/2020
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 08/10/2020
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE CDSF
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 09/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 26/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL - Election des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 13/05/2024
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 24/06/2024
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif au compte épargne temps (CET) de la société Continental Digital Services France
AVENANT

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 19/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 03/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 02/04/2025
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD