Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise CIMPA 10/01/2024
Avenant relatif à l'extension du délai de consultation du CSE dans le cadre de la consultation sur le projet de déménagement portant révision de l'accord de mise en place du CSE du 6 juin 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CIMPA 21/06/2023
Avenant relatif à l’extension du délai de consultation du CSE dans le cadre de la consultation pour l’année 2023 sur la situation économique et financière et la politique sociale portant révision de l’accord de mise en place du CSE du 10 septembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CIMPA 25/04/2024
Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA 02/10/2024
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA 17/01/2025
Avenant à l'accord initial relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CIMPA 13/06/2023
Accord collectif relatif à la détermination du nombre et de la composition des collèges électoraux
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA SAS 20/10/2022
Accord d'entreprise modifiant la durée de l'accord du 25 octobre 2016 instituant un régime collectif de prévoyance et frais de santé et son avenant du 15 janvier 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CIS VALLEY 07/06/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CIS VALLEY 15/05/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CIS VALLEY 28/02/2024
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CISCO SYSTEMS FRANCE 09/11/2017
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise CISCO SYSTEMS FRANCE 30/10/2017
AVENANT 3 A L'ACCORD AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CISCO SYSTEMS FRANCE 20/03/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CISCO SYSTEMS FRANCE 07/03/2019
Accord sur l'adoption du vote electronique pour les elections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CISCO SYSTEMS FRANCE AVT 1 21/06/2018
Avenant 1 à l'accord relatif au télétravail à domicile
AVENANT

Accord d'entreprise CISION 05/09/2019
Accord sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CISION 25/03/2020
Accord collectif d'entreprise sur les NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CISION 23/03/2021
Accord collectif sur NAO 2021 Cision signé
ACCORD

Accord d'entreprise CISION 10/03/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CISION 31/03/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CISION 17/05/2023
Accord sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CISION 02/05/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CISION 08/04/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CISION 18/03/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise Claranet 25/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD