Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise CLARANET 19/06/2019
Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise CLARANET 27/05/2020
MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise CLARANET 03/06/2020
ACCORD RELATIF AUX INTERVENTIONS PLANIFIEES EN HEURES NON OUVRÉES
ACCORD

Accord d'entreprise CLARANET 14/11/2023
Accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLARANET 19/06/2025
Accord Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise CLARANET ARTFUL CLARANET ARTFUL, TYPHON 10/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CLARANET ARTFUL CLARANET ARTFUL, TYPHON 20/06/2022
Accord Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise CLARIVATE ANALYTICS (COMPUMARK) 30/05/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LES CONGES PAYES ET LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE CLARIVATE ANALYTICS (COMPUMARK) SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CLARIVATE ANALYTICS (FRANCE) 19/04/2018
ACCORD CET ET CONGES PAYES CLARIVATE ANALYTICS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CLOUD FACTORY BUSINESS SERVICES 28/06/2024
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2024 de la société Cloud Factory Business Services
ACCORD

Accord d'entreprise CLOUD FACTORY BUSINESS SERVICES 20/12/2023
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail de la société Cloud Factory Business Services S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise CLOUD FACTORY BUSINESS SERVICES 03/02/2025
Accord collectif d'entreprise relatif aux mesures transitoires suite au changement de convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise CLOUD FACTORY BUSINESS SERVICES 01/07/2025
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2025 de la société Cloud Factory Business Services
ACCORD

Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOST - BPO (Avt Accord Egalité Prof H-F) 04/10/2019
Avenant à l'accord triennal en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes CNTP DOCAPOSTE BPO
AVENANT

Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO 07/05/2025
ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO
ACCORD

Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (PV Désaccord NAO 2025) 16/04/2025
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la Rémunération, le Temps de Travail et le Partage de la Valeur Ajoutée au sein de CNTP-DOCAPOSTE BPO pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (Télétravail) 26/01/2022
Accord Teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise CNTP DOCAPOSTE BPO (Egalité Prof H-F - Accord) 10/03/2023
Un Accord pour l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes au sein de DOCAPOSTE BPO pour 2023-2026
ACCORD

Accord d'entreprise CNTP DOCAPOSTE BPO SA (Accord sur Mise en place et Fonctionnement du CSE) 12/10/2021
Accord sur Mise en place et Fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CNTP DOCAPOSTE BPO SA (Avenant de prorogation à l'Accord GPEC du 26 avril 2017) 12/10/2021
Avenant de prorogation à l'Accord GPEC du 26 avril 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CNTP DOCAPOSTE BPO SA (Avenant à l'Accord de Révision du 27 janvier 2004) 21/06/2021
Avenant à l'Accord de Révision du 27 janvier 2004
AVENANT

Accord d'entreprise Claranet Business Applications 01/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Cloud Factory Business Services 07/11/2023
Nombre et périmètre des établissements distincts dans le cadre du renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Cloud Factory Business Services 05/12/2023
Accord de révision relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise Cloud Factory Business Services 05/12/2023
Accord de prorogation exceptionnelle des mandats du CSE
ACCORD