Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 20/05/2025
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise collectif relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail au sein de la société Continental Digital Services France SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 27/06/2025
Accord relatif au régime de frais de santé obligatoire pour les salariés de la société Continental Digital Services France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 29/07/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) DE LA SOCIETE CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise CORPORAMA 13/04/2022
ACCORD RELATIF AUX ENGAGEMENTS POUR FAVORISER L’EMPLOI DE SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise CORUS 18/05/2018
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CORUS 27/03/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise CORUS 16/10/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CORUS 26/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au recours au dispositif du télétravail au sein de la société CORUS
ACCORD

Accord d'entreprise CORUS 16/04/2024
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU DISPOSITIF DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CORUS EN DATE DU 26 AVRIL 2022
AVENANT

Accord d'entreprise COVICAR 2 15/03/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise COVICAR 2 02/05/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COVICAR 2 20/03/2020
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COVICAR 2 23/04/2021
Accord du 23 avril 2021 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COVICAR 2 09/03/2022
Accord du 9 mars 2022 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COVICAR 2 10/03/2023
Négociation Annuelle Obligatoire Accord du 10 mars 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COVICAR 2 02/02/2024
Négociations Annuelles Obligatoires Accord du 2 février 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COVICAR 2 28/02/2025
Négociations annuelles obligatoires 28 février 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT IMMOBILIER DIRECT 20/10/2020
Accord relatif au changement de période de référence pour l'acquisition et la prise de congés
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT IMMOBILIER DIRECT 06/07/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT IMMOBILIER DIRECT 06/07/2021
ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise CYBERSOURCE FRANCE SAS 10/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL LE DIMANCHE DURANT LA PERIODE LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CYLLENE LILLE 28/04/2022
Accord d'entreprise relatif à l'application volontaire de la convention collective Syntec
ACCORD

Accord d'entreprise CYLLENE LILLE 28/04/2022
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation du vote par voie électronique des élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CYLLENE LILLE 16/05/2022
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise Cyberterre 09/11/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de la société Cyberterre
ACCORD