Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise CYLLENE LILLE 28/04/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise DARVA 02/05/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique du 2 mai 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DATA 4 SERVICES 03/06/2024
ACCORD-CADRE MAISON RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE DATA 4 SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise DATA-ONE 27/09/2022
Un Accord sur la mise en place et le fonctionnement de la Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise DATADOCK 17/01/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés payés et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DATANEO 24/05/2019
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L 2232-21 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DATANEO 13/03/2023
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DECISIONBRAIN 04/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DURÉE COLLECTIVE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL ET ATTRIBUTION DE JOURS RTT
ACCORD

Accord d'entreprise DEEZER 26/05/2023
Accord relatif aux objectifs de progression de l'index égalité professionnelle femmes/hommes 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DEEZER 27/02/2024
Accord sur l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de la société Deezer S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise DEEZER 26/05/2023
Accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise DEEZER 26/02/2024
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Économique au sein de la société Deezer S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise DEEZER 17/04/2025
Accord collectif d'entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025 (égalité professionnelle et qualité de vie et conditions de travail)
ACCORD

Accord d'entreprise DESTINY FRANCE ENTREPRISES 24/11/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DESTINY FRANCE ENTREPRISES
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT D'APPLICATION SUR RESEAU 14/05/2020
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 01/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT D'APPLICATION SUR RESEAUX A VALEUR AJOUTEE 25/01/2022
Protocole Accord Préélectoral pour les élections CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT D'APPLICATION SUR RESEAUX A VALEUR AJOUTEE 28/06/2022
Protocole d'accord valeur du point mai 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT D'APPLICATION SUR RESEAUX A VALEUR AJOUTEE 15/02/2021
ACCORD EN FAVEUR DE LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE DARVA
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT D'APPLICATION SUR RESEAUX A VALEUR AJOUTEE 01/06/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT D'APPLICATION SUR RESEAUX A VALEUR AJOUTEE 01/06/2023
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT D'APPLICATION SUR RESEAUX A VALEUR AJOUTEE 12/12/2023
Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT D'APPLICATION SUR RESEAUX A VALEUR AJOUTEE 05/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT D'APPLICATION SUR RESEAUX A VALEUR AJOUTEE 17/12/2020
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT D'APPLICATION SUR RESEAUX A VALEUR AJOUTEE 28/05/2024
Protocole d'accord du 28 mai 2024 relatif à la revalorisation de la valeur du point ainsi que de la valeur des tickets restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT D'APPLICATION SUR RESEAUX A VALEUR AJOUTEE 22/05/2024
Avenant d'interprétation et de mise en oeuvre des dispositions de l'article 5.1.5 de l'accord d'entreprise du 24 novembre 1998 relatif au calcul de l'indemnité de licenciement et de l'article 5.2.3 relatif aux indemnités de cessation de contrat
AVENANT