Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes
CNTP DOCAPOSTE BPO SA (Avt1 CET 25.05.2011)
Accord d'entreprise CNTP DOCAPOSTE BPO SA (Avt1 CET 25.05.2011) 10/03/2023
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Compte Epargne Temps signé le 25.05.2011
ACCORD
CNTP DOCAPOSTE BPO SA (Egalité Prof H-F - Accord )
Accord d'entreprise CNTP DOCAPOSTE BPO SA (Egalité Prof H-F - Accord ) 27/06/2018
Accord triennal en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail
ACCORD
CNTP DOCAPOSTE BPO SA (NAO 2019)
Accord d'entreprise CNTP DOCAPOSTE BPO SA (NAO 2019) 25/07/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019 - Procès-verbal d'accord
ACCORD
CNTP DOCAPOSTE BPO SA (NAO 2022-2023)
Accord d'entreprise CNTP DOCAPOSTE BPO SA (NAO 2022-2023) 10/05/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2022 CNT DOCAPOSTE BPO
ACCORD
CNTP DOCAPOSTE BPO SA (Prorogation Mandats CSE)
Accord d'entreprise CNTP DOCAPOSTE BPO SA (Prorogation Mandats CSE) 05/07/2023
Un Accord portant Prorogation des Mandats du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise CNTP DOCAPOSTE BPO SA (Prorogation Mandats CSE) 17/10/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats du Comité Social et Economique
ACCORD
CNTP DOCAPOSTE BPO SA (Qualité de Vie au Travail)
Accord d'entreprise CNTP DOCAPOSTE BPO SA (Qualité de Vie au Travail) 10/03/2023
Un Accord sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
CNTP DOCAPOSTE BPO SA (Vote Electronique)
Accord d'entreprise CNTP DOCAPOSTE BPO SA (Vote Electronique) 19/05/2023
Un Accord relatif au Vote Electronique
ACCORD
COAXIS ASP
Accord d'entreprise COAXIS ASP 27/03/2020
ACCORD SUR LA FIXATION ET DELAI DE PRISE DES DE CONGES PAYES
ACCORD
COAXIS HOSTING
Accord d'entreprise COAXIS HOSTING 27/03/2020
ACCORD RELATIF A LA FIXATION ET AU DELAI DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise COAXIS HOSTING 15/06/2023
Accord d'entreprise sur la réduction du temps de travail Coaxis Hosting
ACCORD
COCOLIS
Accord d'entreprise COCOLIS 17/05/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE LA SOCIETE COCOLIS
ACCORD
COLAS DIGITAL SOLUTIONS
Accord d'entreprise COLAS DIGITAL SOLUTIONS 25/11/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L'ANNEE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise COLAS DIGITAL SOLUTIONS 08/04/2021
ACCORD RELATIF A LA VALORISATION DE L’ANCIENNETE DES COLLABORATEURS DE LA SOCIETE COLAS DIGITAL SOLUTIONS
ACCORD
Accord d'entreprise COLAS DIGITAL SOLUTIONS 16/12/2021
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2021 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L’ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise COLAS DIGITAL SOLUTIONS 10/01/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L’EGALITE PROFESSIONNELE, CONDITIONS DE TRAVAIL AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise COLAS DIGITAL SOLUTIONS 11/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise COLAS DIGITAL SOLUTIONS 20/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise COLAS DIGITAL SOLUTIONS 23/12/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD
COMFAX
Accord d'entreprise COMFAX 03/05/2023
Accord collectif Astreintes et horaires décalés
ACCORD
Accord d'entreprise COMFAX 03/05/2023
Accord collectif Remboursement de frais
ACCORD
Accord d'entreprise COMFAX 03/05/2023
Accord collectif Aménagement temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise COMFAX 03/12/2025
Avenant à l'accord collectif d'astreintes et horaires décalés
AVENANT
COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU NIORTAIS
Accord d'entreprise COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU NIORTAIS 10/03/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD
COMITE DE BASSIN D'EMPLOI DU NIORTAIS ET HAUT VAL DE SEVRE
Accord d'entreprise COMITE DE BASSIN D'EMPLOI DU NIORTAIS ET HAUT VAL DE SEVRE 13/10/2021
avenant 1 accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
AVENANT
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Faites le premier pas