Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise CEV GROUP 07/05/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CFI TECHNOLOGIES 17/02/2018
ACCORD AU TERME DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CFI TECHNOLOGIES 17/02/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME ATELIER
ACCORD

Accord d'entreprise CFI TECHNOLOGIES 09/01/2019
ACCORD RELATIF A LA FIXATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES APPLICABLE AUX ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise CFI TECHNOLOGIES 30/04/2019
ACCORD AU TERME DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CFI TECHNOLOGIES 15/05/2020
Accord au terme de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA 08/11/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA 20/10/2022
Avenant n°16 à l'accord d'entreprise du 30/06/2000 relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CIMPA 07/02/2023
Accord d’entreprise sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA 16/10/2023
Accord collectif sur le droit syndical et le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA 24/10/2023
AVENANT 1 à l'ACCORD RELATIF A LA PRISE EN COMPTE AU 1ER JANVIER 2024 DES IMPACTS DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA METTALLURGIE DU 7 FEVRIER 2022 DANS LES ACCORDS CIMPA
AVENANT

Accord d'entreprise CIMPA 10/01/2024
Avenant relatif à l'extension du délai de consultation du CSE dans le cadre de la consultation sur le projet de déménagement portant révision de l'accord de mise en place du CSE du 6 juin 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CIMPA 21/06/2023
Avenant relatif à l’extension du délai de consultation du CSE dans le cadre de la consultation pour l’année 2023 sur la situation économique et financière et la politique sociale portant révision de l’accord de mise en place du CSE du 10 septembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CIMPA 25/04/2024
Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA 02/10/2024
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA 17/01/2025
Avenant à l'accord initial relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CIMPA 13/06/2023
Accord collectif relatif à la détermination du nombre et de la composition des collèges électoraux
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA SAS 20/10/2022
Accord d'entreprise modifiant la durée de l'accord du 25 octobre 2016 instituant un régime collectif de prévoyance et frais de santé et son avenant du 15 janvier 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CIS VALLEY 07/06/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CIS VALLEY 15/05/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CIS VALLEY 28/02/2024
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CISCO SYSTEMS FRANCE 09/11/2017
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise CISCO SYSTEMS FRANCE 30/10/2017
AVENANT 3 A L'ACCORD AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CISCO SYSTEMS FRANCE 20/03/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CISCO SYSTEMS FRANCE 07/03/2019
Accord sur l'adoption du vote electronique pour les elections du CSE
ACCORD