Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise CENTRE D'ACCES SECURISE AUX DONNEES 29/04/2025
Accord d’entreprise relatif au fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACCES SECURISE AUX DONNEES 01/06/2026
Accord d'entreprise relatif aux titres-restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise CETIP 02/01/2024
Accord de substitution dans le cadre d'un transfert total d'activité pour les salariés I Assurances transférés vers CETIP
ACCORD

Accord d'entreprise CEV GROUP 19/12/2019
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CEV GROUP 07/02/2020
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CEV GROUP 23/12/2020
Accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CEV GROUP 18/02/2021
Accord astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise CEV GROUP 11/08/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CEV GROUP 23/02/2022
Accord de prolongation des mandats des membres du CSE de l'UES CEV GROUP-ALIOS
ACCORD

Accord d'entreprise CEV GROUP 03/11/2023
AVENANT 2 TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CEV GROUP 29/06/2023
ACCORD NAO 2023 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CEV GROUP 18/10/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CEV GROUP 19/06/2024
ACCORD NAO 2024 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CEV GROUP 26/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MONETISATION DES JOURS DE REDUCTION DE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEV GROUP 07/05/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CFI TECHNOLOGIES 17/02/2018
ACCORD AU TERME DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CFI TECHNOLOGIES 17/02/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME ATELIER
ACCORD

Accord d'entreprise CFI TECHNOLOGIES 09/01/2019
ACCORD RELATIF A LA FIXATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES APPLICABLE AUX ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise CFI TECHNOLOGIES 30/04/2019
ACCORD AU TERME DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CFI TECHNOLOGIES 15/05/2020
Accord au terme de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA 08/11/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA 20/10/2022
Avenant n°16 à l'accord d'entreprise du 30/06/2000 relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CIMPA 07/02/2023
Accord d’entreprise sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA 16/10/2023
Accord collectif sur le droit syndical et le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA 24/10/2023
AVENANT 1 à l'ACCORD RELATIF A LA PRISE EN COMPTE AU 1ER JANVIER 2024 DES IMPACTS DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA METTALLURGIE DU 7 FEVRIER 2022 DANS LES ACCORDS CIMPA
AVENANT