Accords d'entreprise : Traitement et revêtement des métaux

Accord d'entreprise ARCONIC ARCHITECTURAL PRODUCTS SAS 06/11/2025
Avenant N°27 à l'accord d'entreprise du 29 mars 2000 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail. Prolongation temporaire du rythme en 3x8 du Laquage 2000 et du rythme 2x8 du Refendage 1600 jusqu'au 31 décembre 2026
AVENANT

Accord d'entreprise ARCONIC ARCHITECTURAL PRODUCTS SAS 17/03/2026
Avenant N°28 à l'accord d'entreprise du 29 mars 2000 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail. Passage temporaire en 2x8 à la Coupe à Longueur
AVENANT

Accord d'entreprise ARCONIC ARCHITECTURAL PRODUCTS SAS 17/03/2026
Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ATSH 12/12/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAGNE THERMOLAQUAGE 15/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET A LA DUREE MAXIMALE JOURNALIERE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOLUBRIFICATION PRODUITS SYNTHESES 26/09/2017
ACCORD RELATIF A L'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOLUBRIFICATION PRODUITS SYNTHESES 25/07/2018
ACCORD ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOLUBRIFICATION PRODUITS SYNTHESES 09/11/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LORGANISATION ET PERIODICITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOLUBRIFICATION PRODUITS SYNTHESES 23/11/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES ET MAINTIEN DANS L EMPLOI TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOLUBRIFICATION PRODUITS SYNTHESES 27/10/2020
ACCORD SUR MISE EN PLACE ACTIVITE REDUITE POUR MAINTIEN EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOLUBRIFICATION PRODUITS SYNTHESES 22/11/2021
protocole accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AZYNOX 30/04/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AZYNOX 30/09/2021
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise B.T.S. INDUSTRIE 17/03/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise B.T.S. INDUSTRIE 13/04/2026
ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BARIO P.I 24/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BAUDOIN ET THILLIEN 07/11/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BAUDOIN-THILLIEN 03/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE N°2 SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BERMA 20/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BISSER 11/05/2020
Accord collectif du 11 mai 2020 relatif à l'individualisation ds horaires en période d'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE 07/07/2020
Accord du 7 juillet 2020 portant sur les négociations annuelles obligatoires pour l’année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE 20/11/2020
Accord relatif à la composition des comités sociaux et économiques
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE 22/01/2021
Accord d’entreprise relatif à la mise en oeuvre de l’activité réduite pour le maintien de l’emploi (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE 04/02/2021
Accord de méthodes Bodycote SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE 02/02/2023
Accord du 02 février 2023 portant sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023
ACCORD