Accords d'entreprise : Traitement et revêtement des métaux

Accord d'entreprise BODYCOTE 07/02/2023
Accord relatif à la composition et à la mise en place des nouveaux comités sociaux et économiques de la société BODYCOTE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE 29/01/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre de l'activité réduite pour le maintien de l'emploi (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise BODYCOTE 20/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un horaire de travail en équipe dite "4x8"sur 3 jours de travail par semaine
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE 29/08/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de l'activité réduite pour le maintien de l'emploi (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise BODYCOTE 27/11/2024
Accord d’entreprise relatif au 13ème mois Applicable à compter du 01/01/2025
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE 27/11/2024
Accord d’entreprise relatif aux Majorations de travail habituel de nuit applicable au 01/01/2025
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE 27/11/2024
Accord d’entreprise relatif à la Prime d’assiduité Applicable au 01/01/2025
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE 27/11/2024
Accord d'entreprise relatif aux Equipes de suppléance Applicable au 01/01/2025
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE 04/02/2025
ACCORD du 4 février 2025 portant sur les négociations annuelles obligatoires pour l’année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE 04/07/2025
ACCORD COLLECTIF TRANSITION EMPLOI - RETRAITE du 04/07/2025
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE 30/04/2026
Accord sur le décompte des conges payés de la société Bodycote SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE SAS 22/05/2019
Accord du 22 mai 2019 portant sur les négociations annuelles oblligatoires pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE SAS 10/02/2023
Accord sur le vote électronique pour l'élection des membres des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE SAS 20/02/2023
Protocole d'accord pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise BODYCOTE SAS 23/05/2023
Accord relatif à la composition et la mise en place du Comité social et économique Central
ACCORD

Accord d'entreprise BOILLOD POLISSAGE Pere et fils 16/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l’activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise BOZEL EUROPE 22/03/2018
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BOZEL EUROPE 03/04/2019
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOUDE TRAITEMENT DE SURFACE 22/04/2025
Accord collectif sur la modification de la prime de productivité
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZES STRASSACKER 20/10/2022
Accord d'entreprise sur la prorogation du mandat du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BTS Industrie 20/02/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CAMARGUE THERMOLAQUAGE 10/03/2023
L'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET A LA DUREE MAXIMALE JOURNALIERE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARCASSONNE THERMOLAQUAGE 28/11/2024
Accord d’entreprise relatif au contingent annuel d'heures
ACCORD

Accord d'entreprise CATIDOM 23/11/2022
Accord relatif à l'équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise CATIDOM SAS 07/04/2020
COVID-19 ACCORD ENTREPRISE CONGES PAYES
ACCORD