Accords d'entreprise : Traitement et revêtement des métaux
CTS (Comtoise Traitements de Surfaces)
Accord d'entreprise CTS (Comtoise Traitements de Surfaces) 29/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
D.E.C. SAS - DEPOTS ELECTROLYTIQUES CH
Accord d'entreprise D.E.C. SAS - DEPOTS ELECTROLYTIQUES CH 14/01/2020
Accord d'entreprise instituant un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise D.E.C. SAS - DEPOTS ELECTROLYTIQUES CH 11/02/2020
Accord d'entreprise sur les modalités de gestion des heures supplémentaires
ACCORD
DECO GALVA
Accord d'entreprise DECO GALVA 26/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DECO GALVA 27/02/2018
Accord relatif à périodicité de négociation sur l'Egalité Professionnelle entre Femmes et Hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise DECO GALVA 27/02/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise DECO GALVA 17/07/2018
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre Hommes et Femmes et la Qualité de vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise DECO GALVA 17/07/2018
Accord relatif à périodicité de négociation sur l'Egalité Professionnelle entre Hommes et Femmes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise DECO GALVA 22/10/2018
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise DECO GALVA 18/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DECO GALVA 15/11/2021
ACCORD TEMPS DE REPOPS QUOTIDIEN
AVENANT
DELCROS
Accord d'entreprise DELCROS 27/11/2018
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
DIEHL POWER ELECTRONIC
Accord d'entreprise DIEHL POWER ELECTRONIC 02/11/2023
Accord sur la Mise en place du télétravail
ACCORD
DIEHL POWER ELECTRONIC SAS
Accord d'entreprise DIEHL POWER ELECTRONIC SAS 27/04/2018
Accord NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DIEHL POWER ELECTRONIC SAS 19/06/2018
Protocole d'Accord pré-électoral
ACCORD
Accord d'entreprise DIEHL POWER ELECTRONIC SAS 25/04/2019
Accord collectif NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DIEHL POWER ELECTRONIC SAS 20/11/2020
Accord d'égalité professionnel
ACCORD
Accord d'entreprise DIEHL POWER ELECTRONIC SAS 06/05/2021
accord collectif relatif à la négociation collective annuelle obligatoire pour l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DIEHL POWER ELECTRONIC SAS 12/07/2021
accord d'entreprise sur l'attribution d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise DIEHL POWER ELECTRONIC SAS 26/04/2022
accord collectif relatif à la négociation collective annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DIEHL POWER ELECTRONIC SAS 05/05/2023
Accord collectif relatif à la négociation collective annuelle obligatoire pour l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DIEHL POWER ELECTRONIC SAS 03/04/2024
Accord collectif relatif à la négociation collective annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DIEHL POWER ELECTRONIC SAS 03/05/2024
Accord relatif à la mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD
Accord d'entreprise DIEHL POWER ELECTRONIC SAS 01/07/2024
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD
Diehl Power Electronic
Accord d'entreprise Diehl Power Electronic 25/06/2020
NAO 2020
ACCORD
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