Accords d'entreprise : Traitement et revêtement des métaux
CLOVAL
Accord d'entreprise CLOVAL 01/03/2019
Avenant 1 à durée déterminée - à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 8 mars 2001
AVENANT
Accord d'entreprise CLOVAL 21/01/2021
Avenant n°3 à durée déterminée - A l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 8 mars 2001
AVENANT
COATINQ AUVERGNE
Accord d'entreprise COATINQ AUVERGNE 18/03/2024
Procès verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise COATINQ AUVERGNE 17/06/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise COATINQ AUVERGNE 02/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise COATINQ AUVERGNE 17/04/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise COATINQ AUVERGNE 19/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE 2026
ACCORD
COEURDOR SOC
Accord d'entreprise COEURDOR SOC 25/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEUR A LA SEMAINE
ACCORD
COLORALU
Accord d'entreprise COLORALU 11/07/2019
PV ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise COLORALU 25/07/2018
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise COLORALU 15/07/2020
Avenant n°1 accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail du 6 janvier 2016
AVENANT
Accord d'entreprise COLORALU 07/06/2024
accord égalité hommes femmes 2024
ACCORD
Accord d'entreprise COLORALU 19/03/2024
Avenant n°2 du 19 mars 2024 à l'accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail du 6 janvier 2016
AVENANT
Accord d'entreprise COLORALU 14/06/2024
PV ACCORD NAO POUR L'ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise COLORALU 06/06/2025
Accord égalité hommes femmes 2025
ACCORD
Accord d'entreprise COLORALU 06/06/2025
PV ACCORD NAO
ACCORD
COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES
Accord d'entreprise COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES 26/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES 13/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES 21/05/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES SOCIETE CTS
ACCORD
Accord d'entreprise COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES 27/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NAO 2024 DE LA SOCIETE CTS
ACCORD
Accord d'entreprise COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES 28/05/2025
Accord d'Entreprise portant sur les NAO 2025 de la société CTS
ACCORD
CTS
Accord d'entreprise CTS 15/07/2020
Accord d'entreprise soumis à un avis conforme du CSE concernant l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
CTS (Comtoise Traitements de Surfaces)
Accord d'entreprise CTS (Comtoise Traitements de Surfaces) 29/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
D.E.C. SAS - DEPOTS ELECTROLYTIQUES CH
Accord d'entreprise D.E.C. SAS - DEPOTS ELECTROLYTIQUES CH 14/01/2020
Accord d'entreprise instituant un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise D.E.C. SAS - DEPOTS ELECTROLYTIQUES CH 11/02/2020
Accord d'entreprise sur les modalités de gestion des heures supplémentaires
ACCORD
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