Accords d'entreprise : Transports aériens de passagers

EASYJET AIRLINE COMPANY LIMITED

Accord d'entreprise EASYJET AIRLINE COMPANY LIMITED 28/12/2022
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE DU 10 MAI 2021 Personnel Navigant Commercial
AVENANT

Accord d'entreprise EASYJET AIRLINE COMPANY LIMITED 28/12/2022
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE DU 10 MAI 2021 Personnel Navigant Technique
AVENANT

Accord d'entreprise EASYJET AIRLINE COMPANY LIMITED 20/12/2022
PROCES-VERBAL DE RESOLUTION DE CONFLIT APPLICABLE AU PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL BASE EN FRANCE - NOVEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EASYJET AIRLINE COMPANY LIMITED 21/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR Décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EASYJET AIRLINE COMPANY LIMITED 22/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIFS AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIVES A LA REMUNERATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL Personnel Navigant Technique – 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise EASYJET AIRLINE COMPANY LIMITED 22/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIFS AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIVES A LA REMUNERATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL Personnel Navigant Technique – 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EASYJET AIRLINE COMPANY LIMITED 19/01/2024
ACCORD RELATIF A OCTROI DE JRTT POUR LE PERSONNEL AU SOL ACCOMPLISSANT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES - Personnel au sol - 2024
ACCORD

EMIRATES

Accord d'entreprise EMIRATES 26/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD EMIRATES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EMIRATES 22/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DU MANDAT DE LA DUP EMIRATES FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise EMIRATES 11/07/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD EMIRATES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EMIRATES 22/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DE CONVENTION DE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise EMIRATES 22/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN D'EMIRATES FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise EMIRATES 28/06/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD EMIRATES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EMIRATES 22/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D'EMIRATES FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise EMIRATES 22/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DECONNEXION AU SEIN D'EMIRATES FRANCE
ACCORD

ETIHAD AIRWAYS

Accord d'entreprise ETIHAD AIRWAYS 06/03/2019
Accord d'entreprise à durée indeterminée relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETIHAD AIRWAYS 06/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la période de référence des congés payés annuels conclu avec la déléguée syndicale
ACCORD

EVOLEM AVIATION SAS

Accord d'entreprise EVOLEM AVIATION SAS 02/06/2020
Accord forfait annuel en jours
ACCORD

FRENCH BEE

Accord d'entreprise FRENCH BEE 15/03/2019
Accord résultant de la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FRENCH BEE 25/03/2020
Un accord autorisant la fixation de congés au sein de la société French Bee
ACCORD

Accord d'entreprise FRENCH BEE 13/01/2021
UN ACCORD SUR LE TRAVAIL A TEMPS ALTERNE POUR LE PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FRENCH BEE 08/02/2021
Accord collectif portant sur les mesures dérogatoires applicables en matière de contrat de travail à durée déterminée pour faire face aux conséquences économiques financières et sociales de l’épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise FRENCH BEE 22/07/2021
Avenant n°1 à l'accord collectif portant sur les mesures dérogatoires applicables en matière de contra de travail à durée déterminée pour faire face aux conséquences économiques financières et sociales de l'épidémie de Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise FRENCH BEE 29/09/2021
Accord APLD PNC
ACCORD

Accord d'entreprise FRENCH BEE 14/07/2022
accord résultant de la négociation annuelle obligatoire 2022 au sein de la société french bee (personnel navigant technique)
ACCORD

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