Accords d'entreprise : Transports aériens de passagers

Accord d'entreprise FRENCH BEE 24/10/2022
Accord entreprise sur le travail à temps alterné pour le personnel navigant technique
ACCORD

Accord d'entreprise FRENCH BEE 29/11/2022
Un Accord d'Entreprise relatif au Travail à Temps Alterné pour le Personnel Navigant Technique
ACCORD

Accord d'entreprise FRENCH BEE 03/03/2025
Accord forfait cadre
ACCORD

Accord d'entreprise FRENCH BEE 20/02/2025
CET
ACCORD

Accord d'entreprise FRENCH BEE 18/04/2025
NAO PNC 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FRENCH BEE 19/06/2025
Accord temps de travail et temps de travail alterné
ACCORD

Accord d'entreprise FRENCH BEE 23/05/2025
Accord planning
ACCORD

Accord d'entreprise FRENCH BEE 16/04/2025
Programmation des congés du PNC
AVENANT

Accord d'entreprise FRENCH BEE (Généraliste - Avt1 Révision Accord Temps Alterné et Fractionné 25.11.22) 23/09/2024
Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord du 25/11/2022 relatif au Travail en Temps Alterné et en Temps Alterné Fractionné
AVENANT

Accord d'entreprise FRENCH BEE (NAO 2023) 28/02/2023
Accord résultant de la négociation annuelle obligatoire 2023 au sein de la société French bee 2023 (personnel navigant commercial)
ACCORD

Accord d'entreprise FRENCH BEE (NAO 2023) 21/06/2023
Procès Verbal d'accord résultant de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023 au sein de French bee pour le Personnel Navigant Technique (PNT)
ACCORD

Accord d'entreprise G.I.P ASSISTANCE 14/11/2019
ACCORD COLLECTIF D'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HELI-UNION 04/12/2019
Accord Dispositif Contractuel sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HELI-UNION 04/05/2021
Egalité professionnelle et salariale entre hommes et femmes - Plan d'actions
ACCORD

Accord d'entreprise HELI-UNION 20/04/2022
AVENANT N°1 AU DISPOSITIF CONTRACTUEL SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL signé le 04/12/19
AVENANT

Accord d'entreprise HELI-UNION 05/07/2022
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise HELI-UNION 27/07/2023
AVENANT 1 à l’Accord relatif à la mise en place d’un dispositif de cooptation
AVENANT

Accord d'entreprise HELI-UNION 06/09/2023
Accord Télétravail Situations occasionnelles et Situations de crise
ACCORD

Accord d'entreprise HELIBERTE HJS 01/02/2026
DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HELICAP 19/11/2020
Accord collectif portant sur la gestion du temps de travail du personnel navigant technique (pilotes et TCM) relevant de l'annexe II de la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères
ACCORD

Accord d'entreprise HELICAP 04/11/2022
Accord collectif portant sur la gestion du temps de travail du personnel navigant technique (pilotes et TCM) relevant de l'annexe II de la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères
ACCORD

Accord d'entreprise HELIFIRST 10/01/2024
Accord collectif portant sur l'annualisation du temps de travail du personnel naviguant
ACCORD

Accord d'entreprise HELILAGON 28/05/2024
Négociation Annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HOP! 14/09/2018
AVENANT N°2 CONVENTION PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise HOP! 14/09/2018
AVENANT N°3 CONVENTION PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL
AVENANT