Accords d'entreprise : Transports aériens de passagers

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 10/10/2022
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES PILOTES VISANT A SECURISER LA CROISSANCE D’AIR FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 10/10/2022
Avenant N°1 à l’Accord sur l’accompagnement du projet domestique du 4 septembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 10/10/2022
Avenant 16 à l’accord de Groupe Pilotes relatif à la mobilité pilotes, à l’harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l’adaptation des règles collectives des pilotes d’Air France et de Transavia France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 10/10/2022
Avenant à la Convention d’Entreprise du Personnel Navigant Technique
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 25/10/2022
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DES TESTS PCR POUR LES PNC AIR FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 31/10/2022
Accord relatif au Travail à Temps Alterné PNC
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 18/11/2022
Accord portant sur les comités sociaux et économiques d'établissement, le comité social et économique central et les représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 09/12/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable pour le Personnel au Sol
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 20/12/2022
Avenant 4 à l’Accord de retraite supplémentaire PERO PNC signé le 20 décembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 21/11/2022
Avenant 6 au Protocole Instructeur
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 28/11/2022
Avenant Convention Entreprise PNT
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 12/12/2022
Avenant à l'Accord APLD du Personnel Navigant Commercial
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 23/01/2023
Avenant n° 20 à l'accord d'entreprise du 30 avril 1997 relatif au régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 30/01/2023
Avenant à l'Accord relatif au Travail à Temps Alterné du Personnel Navigant Commercial
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 09/02/2023
Avenant 14 à l'Accord d'Entreprise PNT du 5 mai 2006 relatif au régime supplémentaire de prévoyance Pilotes
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 17/02/2023
Avenant 1 à l'Accord portant sur les mesures Pilotes visant à sécuriser la croissance d'Air France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 23/02/2023
Accord dialogue social de proximité au sein de l'établissement Pilotage économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 01/03/2023
Avenant 2 à l'Accord portant sur les mesures Pilotes visant à sécuriser la croissance d'Air France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 17/02/2023
Avenant 17 à l'Accord de Groupe Pilotes AF TO
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 16/03/2023
Avenant 1 à l'Accord relatif au régime de travail en temps alterné des Pilotes
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 16/03/2023
Avenant 3 à l'Accord portant sur les mesures Pilotes visant à sécuriser la croissance d'Air France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 16/03/2023
Avenant 7 au Protocole Instructeur
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 16/03/2023
Avenant à la Convention PNT + Accord PNT 2006
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 17/04/2023
Accord d'exercice du droit syndical au sein de la société Air France
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 14/04/2023
Avenant 18 à l'Accord de Groupe Pilotes AF TO
AVENANT