Accords d'entreprise : Transports aériens de passagers

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 17/03/2022
Avenant 2 à l'Accord relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable des Pilotes d'Air France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 22/03/2022
Avenant 5 au Protocole Instructeur
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 17/03/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre des tests PCR Pilotes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 17/05/2022
Avenant 13 à l'Accord de Groupe Pilotes AF TO
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 17/05/2022
Avenant 14 au Protocole sur le traitement des données Pilotes AF et TO
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 08/07/2022
accord relatif au renouvellement des comités sociaux et économique central d'entreprise au sein de l'entreprise Air France - Périmètre des établissemements distincts et méthode
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 01/07/2022
Avenant à l’Accord Collectif PNC 2017/2022 relatif à l’adaptation des mesures de sélection CCP
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 21/06/2022
Accord portant création de mesures visant à sécuriser l'utilisation de la flotte A220
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 08/07/2022
Avenant à l'Accord PNT du 8 mars 1996
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 02/08/2022
PACTE 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 08/07/2022
Avenant 15 à l'Accord de groupe pilotes AF TO - Protocole sécurité vols 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 08/07/2022
PROTOCOLE SECURITE DES VOLS 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 31/08/2022
ACCORD RELATIF REMPLACEMENT IPAD PNC
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 10/10/2022
ACCORD LOSA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 10/10/2022
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES PILOTES VISANT A SECURISER LA CROISSANCE D’AIR FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 10/10/2022
Avenant N°1 à l’Accord sur l’accompagnement du projet domestique du 4 septembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 10/10/2022
Avenant 16 à l’accord de Groupe Pilotes relatif à la mobilité pilotes, à l’harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l’adaptation des règles collectives des pilotes d’Air France et de Transavia France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 10/10/2022
Avenant à la Convention d’Entreprise du Personnel Navigant Technique
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 25/10/2022
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DES TESTS PCR POUR LES PNC AIR FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 31/10/2022
Accord relatif au Travail à Temps Alterné PNC
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 18/11/2022
Accord portant sur les comités sociaux et économiques d'établissement, le comité social et économique central et les représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 09/12/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable pour le Personnel au Sol
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 20/12/2022
Avenant 4 à l’Accord de retraite supplémentaire PERO PNC signé le 20 décembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 21/11/2022
Avenant 6 au Protocole Instructeur
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 28/11/2022
Avenant Convention Entreprise PNT
AVENANT