Accords d'entreprise : Transports aériens de passagers

SOCIETE AIR FRANCE

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 18/07/2023
Modalités d'organisation de la division A330-A350
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 15/07/2023
Avenant 20 à l'accord de groupe pilotes relatif à la mobilité, harmonisation des systèmes de réumunération et adaptation des règles collectives
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 19/03/2024
Accord sur les mesures catégorielles conditions de travail du PNC
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 20/11/2023
Avenant 21 à l’accord de Groupe Pilotes relatif à la mobilité pilotes, à l’harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l’adaptation des règles collectives des pilotes d’Air France et de Transavia France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 18/12/2023
Compte épargne temps pilotes / Avenant 22 à l'accord de groupe pilotes relatif à la moblité pilotes, à l'harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l'adaptation des règles collectives pilotes AF et TO France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 12/03/2024
Avenant 23 à l'accord de Groupe Pilotes relatif à la mobilité, à l'harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l'adaptation des règles collectives des pilotes d'AF et TO France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 01/04/2024
Avenant à l'Accord Collectif PNC 2023/2028 - Chapitre H - Règles spécifiques aux Cadres PNC
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 24/05/2024
Avenant 24 à l'accord Groupe Pilotes relatif à la mobilité pilotes, à l'harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l'adaptation des règles collectives des pilotes AF et TO
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 24/05/2024
Accord Pilote portant sur le projet réseau domestiques
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 05/07/2024
Révision article 3 du chapitre K "plan d'action maintenance-flotte LC/CMC
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 17/07/2024
Avenant à la convention d'entreprise du PNT, au plan de partage de la performance et à l'accord catégoriel pilote 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 17/07/2024
Avenant 25 à l’accord de Groupe Pilotes relatif à la mobilité pilotes, à l’harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l’adaptation des règles collectives des pilotes d’Air France et de Transavia France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 10/10/2024
Avenant Révision du Protocole d'expérimentation PBS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 18/10/2024
Accord sur les conditions de travail Pilotes 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 18/10/2024
Avenant 26 à l’accord de Groupe Pilotes relatif à la mobilité pilotes, à l’harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l’adaptation des règles collectives des Pilotes d’Air France et de Transavia France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 18/10/2024
Avenant 27 à l’accord de Groupe Pilotes relatif à la mobilité pilotes, à l’harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l’adaptation des règles collectives des pilotes d’Air France et de Transavia France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 23/10/2024
Avenant à l'Accord Collectif PNC 2023-2028 "Desserte Tanzanie"
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 13/12/2024
Avenant 1 à l'accord portant sur les modalités d'organisation de la Division 330-350 AIR FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 16/12/2024
Accord collectif CET du Personnel Navigant Commercial
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 20/01/2025
Avenant Accord collectif 2023-2028 - Desserte Tel Aviv
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 16/01/2025
Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 24/01/2025
Avenant à la convention d'entreprise PNT
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 28/01/2025
Avenant à l'Accord Collectif PNC 2023-2028 Desserte Beyrouth
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 27/01/2025
Protocole d'expérimentation à durée déterminée Moyen-Courrier
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 12/02/2025
Accord sur les mesures catégorielles du Personnel Sol 2025
ACCORD

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