Accords d'entreprise : Transports aériens de passagers

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 02/08/2022
Accord "Volontariat Escales" portant sur la mise en oeuvre de mesures de rupture conventionnelle collective et d'un dispositif de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 22/09/2023
Protocole d'experimentation Preferential Bidding System
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 15/07/2023
Mesures pilotes visant à accompagner le plan de croissance Air France
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 14/11/2023
ACCORD SUR L'EMPLOI ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 29/06/2023
Accord relatif à l'exercice du droit syndical au sein de l'établissement Pilotage Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 20/09/2023
Accord relatif au remplacement des IPAD pour les CCP/CC AIr France et Représentants du Personnel dotés au titre de leur mandat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 18/07/2023
ACCORD MODALITES D’ORGANISATION DIVSION A330/A350 AF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 15/07/2023
Accord pilotes AF TO relatif à la mobilité pilotes, à l’harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l’adaptation des règles collectives
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 09/02/2024
Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels 2024 2026 Personnel au Sol
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 09/02/2024
Accord portant sur la mise en œuvre de mesures de rupture conventionnelle collective et sur les mesures d'accompagnement des mobilités du projet Réseau Domestique - Personnel au sol
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 09/02/2024
Avenant n°21 à l’accord d’entreprise du 30 avril 1997 relatif au régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 07/03/2024
Accord sur les mesures catégorielles du Personnel Sol 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 12/03/2024
Avenant 3 à l'accord portant sur les mesures pilotes visant à accompagner la croissance AF
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 26/07/2023
Affrètements moyen-courrier et long-courrier
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 18/07/2023
Modalités d'organisation de la division A330-A350
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 15/07/2023
Avenant 20 à l'accord de groupe pilotes relatif à la mobilité, harmonisation des systèmes de réumunération et adaptation des règles collectives
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 19/03/2024
Accord sur les mesures catégorielles conditions de travail du PNC
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 20/11/2023
Avenant 21 à l’accord de Groupe Pilotes relatif à la mobilité pilotes, à l’harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l’adaptation des règles collectives des pilotes d’Air France et de Transavia France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 18/12/2023
Compte épargne temps pilotes / Avenant 22 à l'accord de groupe pilotes relatif à la moblité pilotes, à l'harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l'adaptation des règles collectives pilotes AF et TO France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 12/03/2024
Avenant 23 à l'accord de Groupe Pilotes relatif à la mobilité, à l'harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l'adaptation des règles collectives des pilotes d'AF et TO France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 01/04/2024
Avenant à l'Accord Collectif PNC 2023/2028 - Chapitre H - Règles spécifiques aux Cadres PNC
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 24/05/2024
Avenant 24 à l'accord Groupe Pilotes relatif à la mobilité pilotes, à l'harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l'adaptation des règles collectives des pilotes AF et TO
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 24/05/2024
Accord Pilote portant sur le projet réseau domestiques
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 05/07/2024
Révision article 3 du chapitre K "plan d'action maintenance-flotte LC/CMC
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 17/07/2024
Avenant à la convention d'entreprise du PNT, au plan de partage de la performance et à l'accord catégoriel pilote 2019
AVENANT