Accords d'entreprise : Transports aériens de passagers

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 07/11/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 9 décembre 2022 relatif au régime complémentaire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 01/12/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT PERSONNEL SOL AIR FRANCE SUR L’INCITATION AU DEVELOPPEMENT DES REVENUS ANCILLAIRES EN ESCALES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 20/11/2025
Avenant 33 à l’accord de Groupe Pilotes relatif à la mobilité pilotes, à l’harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l’adaptation des règles collectives des pilotes d’Air France et de Transavia France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 05/12/2025
Avenant 34 à l’accord de Groupe Pilotes relatif à la mobilité pilotes, à l’harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l’adaptation des règles collectives des pilotes d’Air France et de Transavia France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 05/12/2025
Acheminements des Pilotes Air France
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 20/11/2025
Avenant à la Convention PNT, à l'accord 2003-2005 et à l'accord relatif au régime de travail en temps alterné des pilotes
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 12/02/2026
Protocole d'accord sur les mesures catégorielles du Personnel Sol 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 12/02/2026
Protocole d'accord sur les mesures salariales Air France 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 18/02/2026
Avenant n°3 à l’accord sur l’accompagnement du projet domestique du 4 septembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 18/02/2026
Accord projet affectation temporaire Amérique Nord
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 13/03/2026
Avenant 35 à l’accord de Groupe Pilotes relatif à la mobilité pilotes, à l’harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l’adaptation des règles collectives des pilotes d’Air France et de Transavia France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE HOP ! 01/06/2020
Un Avenant n°2 à l’Accord relatif au Régime de Prévoyance Complémentaire « Incapacité - Invalidité - Décès » & « Perte de Licence » du Personnel Navigant Technique
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE KOREAN AIR LINES CO-LTD 03/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE CALCUL DU DELAI DE CARENCE ENTRE DEUX CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE DANS LE CADRE DE LA LOI DU 17 JUIN 2020 RELATIVE A DIVERSES DISPOSITIONS POUR FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES DE L'EPIDEMIE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 30/06/2022
AVENANT N°1 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES PNC DE LA COMPAGNIE SMARTWINGS EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 30/07/2022
AVENANT N°2 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL DE LA COMPAGNIE SMARTWINGS EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 30/07/2022
AVENANT N°2 ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DE LA REMUNERATION DES SALARIES PNT
AVENANT

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 30/07/2022
AVENANT N°1 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE DE LA COMPAGNIE SMARTWINGS EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 30/07/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF NAO DU 30 JUIN 2022 PORTANT SUR LES REMUNERATIONS ET TEMPS POUR L'ANNEE 2022 PNC ET PERSONNEL AU SOL
AVENANT

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 30/07/2022
ACCORD CATEGORIEL COLLECTIF RELATIF AUX NAO PORTANT SUR LES REMUNERATIONS ET TELPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2022 PNT
ACCORD

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 15/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIFD AUX NAO PORTANT SUR LES REMUNERATIONS ET TEMPS POUR L'ANNEE 2022 PNC ET PERSONNEL AU SOL
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES D'ENVOL 14/09/2022
Accord d’entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES D'ENVOL 06/04/2022
Accord d’entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise THAI AIRWAYS INTERNATIONAL COMP 16/10/2017
ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise THAI AIRWAYS INTERNATIONAL COMP 21/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction de la durée des mandats des Délégués du Personnel et à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise THAI AIRWAYS INTERNATIONAL COMP 11/12/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD