Accords d'entreprise : Transports aériens de passagers

TRANSAVIA FRANCE (AVT18 GENERALISTE)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (AVT18 GENERALISTE) 14/12/2018
Avenant n°18 à l'accord collectif d'entreprise personnel navigant technique
AVENANT

TRANSAVIA FRANCE (Avenant n°22 à l'accord collectif d'entreprise Personnel navigant technique

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (Avenant n°22 à l'accord collectif d'entreprise Personnel navigant technique 01/10/2021
Avenant n°22 à l'accord collectif d'entreprise Personnel navigant technique
AVENANT

TRANSAVIA FRANCE (Avenant n°24 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL DU 9 JUILLET 2008

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (Avenant n°24 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL DU 9 JUILLET 2008 24/06/2025
Avenant n°24 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL DU 9 JUILLET 2008
AVENANT

TRANSAVIA FRANCE (Avenant n°26 à l'accord collectif d'entreprise du personnel navigant commercial du 9 juillet 2008

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (Avenant n°26 à l'accord collectif d'entreprise du personnel navigant commercial du 9 juillet 2008 26/03/2026
Avenant n°26 à l'accord collectif d'entreprise du personnel navigant commercial du 9 juillet 2008
AVENANT

TRANSAVIA FRANCE (Avt 19 PNV 09.07.2008)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (Avt 19 PNV 09.07.2008) 15/04/2024
Un Avenant n° 19 à l'Accord Collectif d'Entreprise du Personnel Navigant Commercial signé le 09.07.2008
AVENANT

TRANSAVIA FRANCE (Avt 21 QVT PNC 09.07.2008)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (Avt 21 QVT PNC 09.07.2008) 05/04/2024
Un Avenant n°21 relatif à la Qualité de Vie au Travail du Personnel Navigant Commercial à l'Accord Collectif d'Entreprise signé le 09.07.2008
AVENANT

TRANSAVIA FRANCE (CET)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (CET) 14/02/2025
Accord collectif d'entreprise du 14/02/2025
ACCORD

TRANSAVIA FRANCE (Généraliste - Avt22 Accord Personnel Commercial 09.07.08)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (Généraliste - Avt22 Accord Personnel Commercial 09.07.08) 23/07/2024
Un Avenant n°22 de Révision de l'Accord Collectif d'Entreprise du Personnel Navigant Commercial du 9 juillet 2008
AVENANT

TRANSAVIA FRANCE (Généraliste - Avt22 bis Accord Personnel Navigant Commercial 09.07.08)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (Généraliste - Avt22 bis Accord Personnel Navigant Commercial 09.07.08) 31/10/2024
Un Avenant n°22 bis à Durée Déterminée à l'Accord Collectif d'Entreprise du Personnel Navigant Commercial du 09/07/2008
AVENANT

TRANSAVIA FRANCE (Généraliste - Avt4 Révision Accord Personnel Sol 13.12.11)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (Généraliste - Avt4 Révision Accord Personnel Sol 13.12.11) 06/02/2025
Un Avenant n°4 de Révision de l'Accord Collectif d'Entreprise relatif au Personnel Sol du 13/12/2011
AVENANT

TRANSAVIA FRANCE (NAO 2018)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (NAO 2018) 04/12/2018
Accord relatives à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (NAO 2018) 04/12/2018
Accord relatives à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

TRANSAVIA FRANCE (NAO 2023)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (NAO 2023) 15/06/2023
Protocole d'accord sur les mesures salariales NAO 2023
ACCORD

TRANSAVIA FRANCE (NAO 2024)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (NAO 2024) 05/03/2024
Protocole d'accord sur les mesures salariales
ACCORD

TRANSAVIA FRANCE (NAO 2025)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (NAO 2025) 21/03/2025
Protocole d’accord sur les mesures salariales et prime de partage de la valeur Année 2025
ACCORD

TRANSAVIA FRANCE (NAO 2026)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (NAO 2026) 11/03/2026
Protocole d’accord sur les mesures salariales Année 2026 NAO 2026
ACCORD

TRANSAVIA FRANCE (PPV 2022)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (PPV 2022) 26/08/2022
Un Accord d'Entreprise relatif à l'octroi de la Prime de Partage de la Valeur au titre de l'année 2022
ACCORD

TRANSAVIA FRANCE (Prorogation Mandats CSE)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (Prorogation Mandats CSE) 22/03/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres Elus du Comité Economique et Social
ACCORD

TRANSAVIA FRANCE (Protocole d'accord sur les mesures salariales)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (Protocole d'accord sur les mesures salariales) 24/01/2022
Protocole d'accord sur les mesures salariales
ACCORD

TRANSAVIA FRANCE (QVCT)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (QVCT) 05/04/2024
Un Accord relatif aux Principes Directeurs évoquant la Qualité de Vie et les Conditions de Travail
ACCORD

TRANSAVIA FRANCE SAS (Avt3 QVT Personnel Sol 13.12.2011)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE SAS (Avt3 QVT Personnel Sol 13.12.2011) 05/04/2024
Un Avenant n°3 relatif à la Qualité de Vie au Travail du Personnel Sol à l'Accord Collectif d'Entreprise signé le 13.12.2011
AVENANT

TRANSAVIA FRANCE SAS (CSE)

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE SAS (CSE) 01/12/2022
Un Protocole d'Accord Préélectoral relatif aux Elections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE SAS (CSE) 27/12/2022
Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

TURK HAVA YOLLARI AO - TURKISH AIR LINES

Accord d'entreprise TURK HAVA YOLLARI AO - TURKISH AIR LINES 11/02/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOTIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE TUKISH AIRLINES
ACCORD

Accord d'entreprise TURK HAVA YOLLARI AO - TURKISH AIR LINES 13/07/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 au sein de la société Turkish Airlines
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas