Accords d'entreprise : Transports aériens de passagers

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 29/06/2026
Modalités d'organisation du dernier vol des pilotes Air France
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 30/06/2026
Avenant AC PNT 2023-2028 - Desserte Tel Aviv Prolongation 3
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 30/06/2026
Avenant AC PNC 2023-2028 - Desserte Tel Aviv Prolongation 3
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 30/07/2026
Avenant à l'accord relatif au régime de travail en temps alterné Pilotes
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 24/07/2026
Avenant 37 Accord de Groupe Pilotes relatif à la mobilité, à l'harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l'adaptation des règles collectives Pilotes Air France et Transavia France - PROTOCOLE SECURITE DES VOLS 2026
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 31/07/2026
ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE AU SEIN DE L’ENTREPRISE AIR FRANCE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 31/07/2026
Accord vote électronique élections professionnelle 2027
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOP ! 01/06/2020
Un Avenant n°2 à l’Accord relatif au Régime de Prévoyance Complémentaire « Incapacité - Invalidité - Décès » & « Perte de Licence » du Personnel Navigant Technique
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE KOREAN AIR LINES CO-LTD 03/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE CALCUL DU DELAI DE CARENCE ENTRE DEUX CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE DANS LE CADRE DE LA LOI DU 17 JUIN 2020 RELATIVE A DIVERSES DISPOSITIONS POUR FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES DE L'EPIDEMIE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 30/06/2022
AVENANT N°1 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES PNC DE LA COMPAGNIE SMARTWINGS EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 30/07/2022
AVENANT N°2 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL DE LA COMPAGNIE SMARTWINGS EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 30/07/2022
AVENANT N°2 ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DE LA REMUNERATION DES SALARIES PNT
AVENANT

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 30/07/2022
AVENANT N°1 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE DE LA COMPAGNIE SMARTWINGS EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 30/07/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF NAO DU 30 JUIN 2022 PORTANT SUR LES REMUNERATIONS ET TEMPS POUR L'ANNEE 2022 PNC ET PERSONNEL AU SOL
AVENANT

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 30/07/2022
ACCORD CATEGORIEL COLLECTIF RELATIF AUX NAO PORTANT SUR LES REMUNERATIONS ET TELPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2022 PNT
ACCORD

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 15/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIFD AUX NAO PORTANT SUR LES REMUNERATIONS ET TEMPS POUR L'ANNEE 2022 PNC ET PERSONNEL AU SOL
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES D'ENVOL 14/09/2022
Accord d’entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES D'ENVOL 06/04/2022
Accord d’entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise THAI AIRWAYS INTERNATIONAL COMP 16/10/2017
ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise THAI AIRWAYS INTERNATIONAL COMP 21/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction de la durée des mandats des Délégués du Personnel et à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise THAI AIRWAYS INTERNATIONAL COMP 11/12/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THAI AIRWAYS INTERNATIONAL COMP 11/12/2018
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise THAI AIRWAYS INTERNATIONAL COMP 21/11/2019
Accord d'entreprise fixant la périodicité des thèmes des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise THAI AIRWAYS INTERNATIONAL COMP 21/11/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THAI AIRWAYS INTERNATIONAL LTD 16/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DES CONGÉS PAYÉS
ACCORD