Accords d'entreprise : Transports aériens de passagers

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 16/03/2023
Avenant à la Convention PNT + Accord PNT 2006
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 17/04/2023
Accord d'exercice du droit syndical au sein de la société Air France
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 14/04/2023
Avenant 18 à l'Accord de Groupe Pilotes AF TO
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 14/04/2023
Avenant à l'Accord relatif à la mise en oeuvre des tests PCR Pilotes
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 14/02/2023
Accord sur le dialogue de proximité au sein de l'établissement Systèmes d'Information
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 24/04/2023
Accord Collectif du Personnel Navigant Commercial 2023-2028
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 24/05/2023
Accord d'établissement personnel au sol Air France sur l'incitation au développement des revenus ancillaires en escales
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 02/06/2023
Protocole d'accord sur les mesures salariales Air France 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 13/06/2023
Accord local relatif à l'exercice du droit syndical au sein de l'établissement Exploitation Aérienne 2023-2027
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 21/06/2023
Avenant 19 à l'Accord de Groupe Pilotes AF TO
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 21/06/2023
Avenant à la Convention d'entreprise PNT - LCP+ST+Dédit formation
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 19/06/2023
Avenant à l'Accord TTA
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 25/07/2023
Accord relatif à l'exercice de droit syndical au sein de l'établissement industriel Période 2023-2027
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 11/07/2023
Accord relatif à l'exercice du Droit Syndical au sein de l'Etablissement Systèmes d'Information
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 02/08/2022
Accord "Volontariat Escales" portant sur la mise en oeuvre de mesures de rupture conventionnelle collective et d'un dispositif de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 22/09/2023
Protocole d'experimentation Preferential Bidding System
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 15/07/2023
Mesures pilotes visant à accompagner le plan de croissance Air France
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 14/11/2023
ACCORD SUR L'EMPLOI ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 29/06/2023
Accord relatif à l'exercice du droit syndical au sein de l'établissement Pilotage Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 20/09/2023
Accord relatif au remplacement des IPAD pour les CCP/CC AIr France et Représentants du Personnel dotés au titre de leur mandat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 18/07/2023
ACCORD MODALITES D’ORGANISATION DIVSION A330/A350 AF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 15/07/2023
Accord pilotes AF TO relatif à la mobilité pilotes, à l’harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l’adaptation des règles collectives
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 09/02/2024
Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels 2024 2026 Personnel au Sol
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 09/02/2024
Accord portant sur la mise en œuvre de mesures de rupture conventionnelle collective et sur les mesures d'accompagnement des mobilités du projet Réseau Domestique - Personnel au sol
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 09/02/2024
Avenant n°21 à l’accord d’entreprise du 30 avril 1997 relatif au régime de prévoyance
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