Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité
VIR BY JP (NAO 2024)
Accord d'entreprise VIR BY JP (NAO 2024) 28/11/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
VIR BY JP (NAO 2025)
Accord d'entreprise VIR BY JP (NAO 2025) 17/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
VIR BY JP (Vote Electronique)
Accord d'entreprise VIR BY JP (Vote Electronique) 11/08/2023
Un Accord relatif à l'Adoption du Vote Electronique
ACCORD
VIR TRANSPORT
Accord d'entreprise VIR TRANSPORT 27/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise VIR TRANSPORT 07/11/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE d'entreprise au sein de la société Véhicules Intervention Rapide
ACCORD
VIR TRANSPORT (NAO 2020-2021)
Accord d'entreprise VIR TRANSPORT (NAO 2020-2021) 03/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
VIR VEHICULES INTERVENTION RAPIDE
Accord d'entreprise VIR VEHICULES INTERVENTION RAPIDE 28/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES - HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise VIR VEHICULES INTERVENTION RAPIDE 24/01/2018
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES (NAO) : REUNIONS DU 24 NOVEMBRE ; 22 DECEMBRE 2017 & 24 JANVIER 2018
AVENANT
Accord d'entreprise VIR VEHICULES INTERVENTION RAPIDE 22/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION DES CRITERES D'ORDRE DU LICENCIEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise VIR VEHICULES INTERVENTION RAPIDE 09/01/2019
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES (NAO) : REUNIONS DU 16 ET 30 NOVEMBRE ; 20 DECEMBRE 2018 & 4 JANVIER 2019
ACCORD
VITRANS
Accord d'entreprise VITRANS 29/06/2018
un accord portant sur la NAO
ACCORD
Accord d'entreprise VITRANS 27/05/2019
NAO 2019
ACCORD
VLB TRANS
Accord d'entreprise VLB TRANS 30/09/2019
PV accord Négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise VLB TRANS 03/11/2020
Accord 2020 relatif à l'égalité professionnelle et salariale
ACCORD
VOS LOGISTICS LYON
Accord d'entreprise VOS LOGISTICS LYON 10/12/2019
NOUVEL AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
AVENANT
Accord d'entreprise VOS LOGISTICS LYON 01/02/2022
Nouvel avenant à l'Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux
ACCORD
Accord d'entreprise VOS LOGISTICS LYON 29/12/2021
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
XP FRANCE
Accord d'entreprise XP FRANCE 28/07/2020
PV DE FIN DE NÉGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise XP FRANCE 28/07/2020
PV DE FIN DE NÉGOCIATION OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise XP FRANCE 31/05/2021
Accord unanime de prorogation des mandats des membres du comité social et économique et des délégués syndicaux de XP France - Etablissement de Lieusaint
ACCORD
XPD GLOBAL FRANCE
Accord d'entreprise XPD GLOBAL FRANCE 03/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE
Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 16/10/2017
UN ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 17/09/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 07/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE XPO DISTRIBUTION EUROPE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES HORAIRES ET TEMPS DE SERVICE MENSUELS DE REFERENCE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - ETABLISSEMENTS DE LONGUEIL SAI
ACCORD
Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 04/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE - ETABLISSMENT DE MIONS SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD
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