Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise VIR VEHICULES INTERVENTION RAPIDE 28/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES - HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VIR VEHICULES INTERVENTION RAPIDE 24/01/2018
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES (NAO) : REUNIONS DU 24 NOVEMBRE ; 22 DECEMBRE 2017 & 24 JANVIER 2018
AVENANT

Accord d'entreprise VIR VEHICULES INTERVENTION RAPIDE 22/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION DES CRITERES D'ORDRE DU LICENCIEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise VIR VEHICULES INTERVENTION RAPIDE 09/01/2019
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES (NAO) : REUNIONS DU 16 ET 30 NOVEMBRE ; 20 DECEMBRE 2018 & 4 JANVIER 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VITRANS 29/06/2018
un accord portant sur la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise VITRANS 27/05/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VLB TRANS 30/09/2019
PV accord Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise VLB TRANS 03/11/2020
Accord 2020 relatif à l'égalité professionnelle et salariale
ACCORD

Accord d'entreprise VOS LOGISTICS LYON 10/12/2019
NOUVEL AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise VOS LOGISTICS LYON 01/02/2022
Nouvel avenant à l'Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise VOS LOGISTICS LYON 29/12/2021
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise XP FRANCE 28/07/2020
PV DE FIN DE NÉGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise XP FRANCE 28/07/2020
PV DE FIN DE NÉGOCIATION OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise XP FRANCE 31/05/2021
Accord unanime de prorogation des mandats des membres du comité social et économique et des délégués syndicaux de XP France - Etablissement de Lieusaint
ACCORD

Accord d'entreprise XPD GLOBAL FRANCE 03/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 16/10/2017
UN ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 17/09/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 07/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE XPO DISTRIBUTION EUROPE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES HORAIRES ET TEMPS DE SERVICE MENSUELS DE REFERENCE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - ETABLISSEMENTS DE LONGUEIL SAI
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 04/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE - ETABLISSMENT DE MIONS SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 27/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE - ETABLISSEMENT DE MIONS - SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR PARTAGEE DANS L'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 19/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la définition du nombre, du périmètre des établissements distincts pour la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique pour les élections professionnelles de 2022 au sein de la société XPO
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 11/01/2023
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (2023)
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 18/05/2022
Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE France Etablissement de Mions sur la rémunération, le temps de travail et la valeur partagée dans l'entreprise pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 20/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE, établissement de Mions, SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR PARTAGEE DANS L'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 16/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE XPO DISTRIBUTION EUROPE France Etablissement de Mions SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR PARTAGEE DANS L'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2024
ACCORD