Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise TRANSPORTS PICQ ET CHARBONNIER 04/08/2023
Accord DFS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PICQ ET CHARBONNIER 10/06/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PICQ ET CHARBONNIER 17/07/2025
Accord sur les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PINEAU 03/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DU TRAVAIL DU 15/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS PINEAU 21/01/2019
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS PINEAU 19/12/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PINEAU 18/10/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PINEAU 06/04/2020
Avenant n°3 à l'accord d'aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS PORTMANN 18/12/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PREJAM 15/12/2025
Plan Unilatéral sur l'égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PRIET ET FILS 12/11/2025
Accord d'entreprise portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS QUIL 07/05/2018
Accord relatif à la mise en place de conventions de forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS QUIL 22/02/2019
Un accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS QUIL 28/02/2019
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS QUIL 17/12/2020
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS QUIL 26/02/2021
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS QUIL 06/07/2018
Un Accord relatif aux Instances de Représentation du Personnel au sein de Transports QUIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS QUINCE 26/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS QUINCE 21/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS QUINCE 19/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURANT LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS QUINCE 19/12/2024
CET
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS QUINCE 19/12/2024
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS QUINCE 16/02/2024
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS QUINCE 18/06/2026
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS RANDON SYLVAIN 13/11/2023
l'accord de reconnaissance d'une Union Economique et Sociale entre H2S Services et Transports Randon Sylvain
ACCORD