Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise TRANSYLVA 14/03/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise TSA 15/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise TVE LOGISTIQUE 20/12/2017
Accord instituant des garanties complémentaires - incapacité et décès - salariés non affiliés à l'AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise TVE LOGISTIQUE 17/04/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TVE LOGISTIQUE 17/04/2019
Egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TVE LOGISTIQUE 29/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL AU SEIN DE TVE LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TVE LOGISTIQUE 15/05/2019
Protocole d'accord préelectoral - Elections des membres CSE
ACCORD

Accord d'entreprise U.T.S. 26/02/2025
Accord sur les périmètres géographiques d'application des critères de l'ordre des licenciements dans le cadre du projet de réorganisation et de réduction d'effectif
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES 07/10/2022
Accord d'entreprise portant classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES 07/10/2022
Accord collectif visant à mettre en place un CET
ACCORD

Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 01/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 11/02/2021
accord d'entreprise sur l'instauration du forfait jour au sein de la société VDK TRANSPORTS
ACCORD

Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 18/11/2021
Procès verbal d'accord négociation annuelle 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 27/09/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 12/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la déduction forfaitaire spécifique
ACCORD

Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 13/12/2023
PV d'accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 18/12/2024
Procès verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 04/12/2025
PV d'accord. NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VECTEO 08/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES SALARIES U.E.S. 5 BRANCHES
ACCORD

Accord d'entreprise VECTEO 19/04/2022
ACCORD SUR LES ASTREINTES dans l'UES 5 Branches du Groupe VIVADOUR
ACCORD

Accord d'entreprise VECTEO 13/07/2022
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise VECTEO 05/10/2022
ACCORD PORTANT REVISION DE L4ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DE L'UES 5 BRANCHES ET RELATIF A L'EXTENSION DU PERIMETRE DE L'UES 5 BRANCHES
ACCORD

Accord d'entreprise VECTEO 26/10/2022
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS L'UES CCN 5 BRANCHES GROUPE VIVADOUR DU 02/08/2019
AVENANT

Accord d'entreprise VECTEO 04/04/2023
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DANS L'UES 5 BRANCHES DU GROUPE VIVADOUR
ACCORD

Accord d'entreprise VECTEO 30/10/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES CONCERNANT L'UES 5 GROUPES VIVADOUR 2024-2028
ACCORD