Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité
TRANSPORTS TOUZE
Accord d'entreprise TRANSPORTS TOUZE 20/10/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait jour
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS TOUZE 07/05/2024
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD
TRANSPORTS VALLEE
Accord d'entreprise TRANSPORTS VALLEE 16/12/2024
Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
TRANSPOST OCEAN
Accord d'entreprise TRANSPOST OCEAN 13/11/2023
Prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD
TRANSTAF
Accord d'entreprise TRANSTAF 01/06/2024
Un accord portant sur le contingent d'heures supplémentaires annuel
ACCORD
TRANSUD EXPRESS
Accord d'entreprise TRANSUD EXPRESS 07/03/2018
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TRANSYLVA
Accord d'entreprise TRANSYLVA 14/03/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD
TSA
Accord d'entreprise TSA 15/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD
TVE LOGISTIQUE
Accord d'entreprise TVE LOGISTIQUE 20/12/2017
Accord instituant des garanties complémentaires - incapacité et décès - salariés non affiliés à l'AGIRC
ACCORD
Accord d'entreprise TVE LOGISTIQUE 17/04/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise TVE LOGISTIQUE 17/04/2019
Egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise TVE LOGISTIQUE 29/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL AU SEIN DE TVE LOGISTIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise TVE LOGISTIQUE 15/05/2019
Protocole d'accord préelectoral - Elections des membres CSE
ACCORD
U.T.S.
Accord d'entreprise U.T.S. 26/02/2025
Accord sur les périmètres géographiques d'application des critères de l'ordre des licenciements dans le cadre du projet de réorganisation et de réduction d'effectif
ACCORD
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES
Accord d'entreprise UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES 07/10/2022
Accord d'entreprise portant classification des emplois
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES 07/10/2022
Accord collectif visant à mettre en place un CET
ACCORD
VDK TRANSPORTS
Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 01/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 11/02/2021
accord d'entreprise sur l'instauration du forfait jour au sein de la société VDK TRANSPORTS
ACCORD
Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 18/11/2021
Procès verbal d'accord négociation annuelle 2021
ACCORD
Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 27/09/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 12/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la déduction forfaitaire spécifique
ACCORD
Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 13/12/2023
PV d'accord NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 18/12/2024
Procès verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise VDK TRANSPORTS 04/12/2025
PV d'accord. NAO 2025
ACCORD
VECTEO
Accord d'entreprise VECTEO 08/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES SALARIES U.E.S. 5 BRANCHES
ACCORD
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