Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise TRANSPORTS MONTAVILLE 03/10/2022
accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail ou de service et la répartition de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MONTAVILLE 09/09/2024
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail ou de service et la répartition de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MONTAVILLE 10/03/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MONTAVILLE 03/02/2025
Accord en faveur de la prévention des risques
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MONTAVILLE 10/03/2025
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail ou de service et la répartition de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MONTAVILLE SAS 23/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISESUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL OU DE SERVICEET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MONTAVILLE SAS 30/11/2020
Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MONTAVILLE SAS 30/11/2020
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail ou de service et la répartition de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MONTAVILLE SAS 07/06/2021
Accord d'entreprise: Adaptation des Négociations Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MOREL 17/06/2022
ACCORD D ENTREPRISE : CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MOULINOIS 25/03/2024
Accord d'entreprise du 25 mars 2024 portant sur la caractérisation des primes servant au calcul des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MOULINOIS 29/07/2024
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS N.J.S FARAMIA 07/02/2019
Accord Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS N.J.S FARAMIA 03/07/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AMENAGE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS N.J.S FARAMIA 03/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS P.MENDY 14/01/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PARET 28/06/2023
Accord d'entreprise prorogation mandat du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PEDUSSAUT 15/10/2020
ACCORD SUR LA COMPTABILISATION DE LA DUREE DU TEMPS DE SERVICES AU TRIMESTRE ET DE LA DEROGATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PEJY 30/04/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PEJY 09/05/2022
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PEJY 09/05/2022
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PEJY 21/03/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PEJY 07/03/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PERRIER 16/07/2018
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PERRIER 28/05/2018
accord d'entreprise relatif à l'organisation et à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD