Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité
TRANSPORTS CITRA
Accord d'entreprise TRANSPORTS CITRA 27/09/2024
Avenant de révision de l'accord relatif a l'organisation du travail en équipes et par cycles du 13 septembre 2004, conclu le 23 décembre 2021
AVENANT
TRANSPORTS COGNACAIS
Accord d'entreprise TRANSPORTS COGNACAIS 02/02/2024
L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTÉ
ACCORD
TRANSPORTS COLLARD
Accord d'entreprise TRANSPORTS COLLARD 04/04/2025
Un accord portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS COLLARD 11/07/2026
Un accord portant sur l’aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel
ACCORD
TRANSPORTS COUDERC
Accord d'entreprise TRANSPORTS COUDERC 23/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
TRANSPORTS COUE
Accord d'entreprise TRANSPORTS COUE 12/01/2018
AVENANT A L'ACCORD DE PARTICIPATION DES SALARIES AUX RESULTATS DE L'ENTREPRISE
AVENANT
TRANSPORTS COUTURIER
Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTURIER 01/01/2019
Accord sur les conditions d'obtention de la prime chariot élévateur ainsi que la manipulation et le branchement des bouteilles Air LIquide
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTURIER 26/11/2018
Accord collectif sur la prise en charge des frais de fonctionnement du comité d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTURIER 06/11/2019
Accord collectif sur la prise en charge des frais de fonctionnement du comité d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTURIER 11/12/2019
ACCORD DE FINANCEMENT MUTUELLE D' ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTURIER 23/01/2020
Accord sur les conditions d'obtention des indemnités de repas
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTURIER 24/03/2020
ACCORD SUR LES CONDITIONS D'ATTRIBUTION DES CONGES PAYES SUITE A LA LOI N°2020-290 COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTURIER 07/01/2021
Accord sur les conditions d'obtention des repas
ACCORD
TRANSPORTS DAURAT
Accord d'entreprise TRANSPORTS DAURAT 14/09/2021
Avenant sur l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise TRANSPORTS DAURAT 11/08/2021
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TRANSPORTS DE SAVOIE
Accord d'entreprise TRANSPORTS DE SAVOIE 16/11/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS DE SAVOIE 15/10/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
TRANSPORTS DELPIERRE
Accord d'entreprise TRANSPORTS DELPIERRE 30/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
TRANSPORTS DEVELOTTE
Accord d'entreprise TRANSPORTS DEVELOTTE 28/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL MINIMALE DES CONDUCTEURS ET LEUR REMUNERATION ANNUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS DEVELOTTE 13/07/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DE LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE
ACCORD
TRANSPORTS DOME DISTRIBUTION
Accord d'entreprise TRANSPORTS DOME DISTRIBUTION 01/04/2021
ACCORD COLLECTIF D'HARMONISATION DES BULLETINS DE SALAIRE
ACCORD
TRANSPORTS DURAND
Accord d'entreprise TRANSPORTS DURAND 01/07/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS DURAND 04/06/2026
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
TRANSPORTS ET SERVICES BIGOURDANS
Accord d'entreprise TRANSPORTS ET SERVICES BIGOURDANS 05/06/2020
accord sur l'aménagement du temps de travail à compter du 01/07/2020
ACCORD
Transports DABRIGEON
Accord d'entreprise Transports DABRIGEON 14/11/2023
Accord sur la mise en oeuvre de la déduction forfaitaire spécifique
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas